[ORA-138-ENV-2] L'activité des effluents radioactifs rejetés par les installations dans l'atmosphère sous forme gazeuse ou d'aérosols solides n'excède pas les limites annuelles suivantes :
Paramètres | Activité rejetée | |
|---|---|---|
Isotopes de l'uranium | 12 MBq/an | En cumulé sur tous les exutoires |
Éléments transuraniens | 1 MBq/an | En cumulé sur tous les exutoires |
Produits de fission | 5 MBq/an | En cumulé sur tous les exutoires |
Produits d'activation | 2 MBq/an | En cumulé sur tous les exutoires |
Tritium | 2 000 MBq/an 300 MBq/mois | Au niveau de l'exutoire de la « Casemate 4 », dans le cas où les opérations mentionnées à la prescription [ORA-138-ENV-5] sont réalisées |
Carbone-14 | 1 500 MBq/an 150 MBq/mois | |
[ORA-138-ENV-3] Les rejets en uranium ne dépassent pas 62 g/mois sur l'ensemble des exutoires.
[ORA-138-ENV-4] L'activité des produits de fission et d'activation rejetés à l'atmosphère sous forme gazeuse ou d'aérosols solides au niveau de l'émissaire « Atelier de pulvérisation 19D - Atelier étuvage Optima - Bâtiment 64D » référencé 19D JEG 00027, cumulée sur les différentes périodes d'activités de maintenance des modules de l'usine GBII dédiés à l'enrichissement de l'uranium de recyclage issu du traitement des combustibles usés, n'excède pas 0,05 MBq/an et 8 kBq/mois.
[ORA-138-ENV-5] Lorsque des pièces provenant de l'atelier TU5 (INB 155) susceptibles d'être contaminées par des matières provenant de réacteurs de la filière « uranium naturel-graphite-gaz » sont traitées au sein de la casemate 4 au cours d'un mois donné, l'activité des effluents radioactifs gazeux rejetés à l'atmosphère sous forme gazeuse ou d'aérosols au niveau de l'émissaire de la casemate 4 référencé 18D JEG 00017 n'excède pas, pour le mois considéré, les limites de 300 MBq par mois en tritium et 150 MBq par mois en carbone-14.
[ORA-138-ENV-6] L'activité radiologique mensuelle des rejets d'effluents radioactifs gazeux ne dépasse pas le sixième des limites annuelles correspondantes.