Type de procédure (*) : | □ Procédure adaptée ouverte | □ Procédure adaptée restreinte |
Technique d'achat (*) : | □ Accord-cadre □ Système d'acquisition dynamique (SAD) □ Catalogue électronique □ Sans objet | □ Système de qualification □ Concours □ Enchères électroniques |
Date et heure limites de réception des plis (*) : | |
Présentation des offres par catalogue électronique (*) : □ Exigée □ Autorisée □ Interdite | |
Réduction du nombre de candidats (*) : □ Oui □ Non | Nombre maximum de candidats : |
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre : | |
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non (Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) : | |
L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non | |
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) : | |
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) : | |