Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Version INITIALE

NOR : TRER1833160A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/12/11/TRER1833160A/jo/article_14

Texte n°6

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Article 14


Le règlement intérieur de l'école présente la liste des programmes de formation et spécifie les formations délivrant un diplôme reconnu par l'Etat.
Chaque programme fait l'objet d'un syllabus, présentant les objectifs de formation, les compétences à acquérir ou à développer, le contenu détaillé, ainsi que les modalités de validation des connaissances et de l'acquisition des compétences.
Les syllabus des programmes de formation viennent en complément du règlement intérieur de l'école.