Article 15
Rejet dans le milieu naturel.
Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration précisées dans le tableau ci-dessous.
Pour chacun des polluants rejetés par l'installation, le flux maximal journalier est à indiquer dans le dossier de demande d'autorisation.
Les dispositions de l'article 32-0 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé s'appliquent également.
La température des effluents rejetés est inférieure à 30 °C dans le cas général ou inférieure à la température de la masse d'eau en amont du rejet si celle-ci dépasse 30 °C et leur pH doit être compris entre 5,5 et 8,5, 9,5 s'il y a neutralisation alcaline.
La modification de couleur du milieu récepteur, mesurée en un point représentatif de la zone où s'effectue le mélange, ne dépasse pas 100 mg Pt/l.
Matières en suspension totale | |
Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j | 100 mg/l |
Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j | 35 mg/l |
Dans le cas d'une épuration par lagunage | 150 mg/l |
DBO5 (sur effluent non décanté) | |
Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j | 100 mg/l |
Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j | 30 mg/l |
DCO (sur effluent non décanté) | |
Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j | 300 mg/l |
Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j | 125 mg/l |
Azote (azote global comprenant l'azote organique, l'azote ammoniacal et l'azote oxydé) | |
Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/j | 30 mg/l |
Phosphore total | |
Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/j | 10 mg/l |
Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier de demande d'autorisation lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 95 % pour la DCO, la DBO5 et les MEST, 80 % pour l'azote et 90 % pour le phosphore total. | |