Après avoir entendu l'élève concerné, qui peut demander à être assisté par un militaire ou un de ses professeurs de son choix, le conseil d'instruction propose :

- soit d'admettre l'élève à poursuivre sa scolarité ;
- soit de prolonger la durée de sa scolarité d'une année ;
- soit de le réorienter vers le corps des officiers spécialisés de la marine ;
- soit de l'exclure de l'école.