ANNEXE VIII
MODÈLE DE CERTIFICAT D'APTITUDE OU D'ATTESTATION
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Arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime
NOR : DEVT1515436A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/8/11/DEVT1515436A/jo/article_snum8
Texte n°2