Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
Titre Ier : HABILITATION DES ORGANISMES DE FORMATION (Articles 1 à 8)
Titre II : OBJECTIFS, MODALITÉS D'ORGANISATION, D'ÉVALUATION ET DE VALIDATION DES SESSIONS DE FORMATION ET DES STAGES PRATIQUES (Articles 9 à 42)
Titre III : CONTRÔLE DES ORGANISMES DE FORMATION HABILITÉS, DES SESSIONS ET DES STAGES PRATIQUES (Articles 43 à 53)
Titre IV : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES (Articles 54 à 56)
Annexe
Article 28
Le candidat au BAFD s'inscrit auprès de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de son lieu de résidence. Cette inscription lui donne accès à un livret de formation.