Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport

Version INITIALE

NOR : SJSV0805704A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/2/28/SJSV0805704A/jo/article_a322-30

Texte n°88

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport

Article A322-30


Les rebords ainsi, éventuellement, que les parois des bassins sont aménagés de façon à permettre aux nageurs d'y prendre appui.