Article 9
La direction des ressources humaines comprend :
- la sous-direction des personnels ;
- la sous-direction du recrutement et de la formation ;
- la sous-direction de l'action sociale.
Arrêté du 26 janvier 2004 fixant les attributions et portant organisation du secrétariat général
NOR : INTA0400064A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/26/INTA0400064A/jo/article_9
Texte n°3