Arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Dispositions relatives aux bassins (Articles 5 à 17)
Chapitre III : Dispositions relatives aux toboggans (Articles 18 à 19)
Chapitre IV : Dispositions relatives aux équipements particuliers (Articles 20 à 23)
Chapitre V : Plan de sécurité (Articles 24 à 25)
Chapitre VI : Dispositions transitoires (Articles 26 à 29)
Article 22
L'entrée et la sortie des bassins à remous sont équipées d'une main courante.