Arrêté du 12 décembre 2006 complétant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérée par le BRGM

Version INITIALE

NOR : INDI0609484A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/12/12/INDI0609484A/jo/article_snum1

Texte n°39


Concession d'Anzin


Marais de Fenain.
Ramette.
Route d'Hélesmes.


Concession de Fresnes


Fort Masys.


Concession d'Odomez


Odomez.


Concession de Raismes


Mare Ansart.


Concession de Saint-Haybert


Saint-Pierre bis.


Concession de Saint-Saulve


Alouettes.
Petit Diable.
Pré Lecomte.


Concession d'Auchy-au-Bois


PZC-L.
Puits 2, 2 bis.


Concession de Bruille


PZC-B.
PZH-B.


Concession de Crespin


PZC-Q.
PZH-Q.


Concession de Meurchin


PZC-P.
PZH-P.


Concession de Vimy-Fresnoy


PZC-V.
Puits 1, 1 bis.


Concession de La Jonche


Galerie de la Baume.
Galerie de Combe Neveuse.


Concession de La Motte-d'Aveillans


Forage de décharge.
Galerie N 3 sous la Molière.
Galerie inférieure.
Galerie N 4 bis.
Galerie N 6 Comberamis.
Galerie N 10 bis.
Galerie N 14.
Galerie de la Faurie.
Galerie supérieure.


Concession de Peychagnard


Galerie Badier 1.
Galerie Merle.
Galerie Fontveille 1.
Galerie du Peychagnard N 10. »