Article 2
Chaque année, à cette date, une cérémonie est organisée à Paris.
Une cérémonie analogue est organisée dans chaque département métropolitain à l'initiative du préfet ainsi que dans les lieux de mémoire de la traite et de l'esclavage.
République
Française
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NOR : PRMX0609202D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2006/3/31/PRMX0609202D/jo/article_2
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2006/3/31/2006-388/jo/article_2
Texte n°3
Chaque année, à cette date, une cérémonie est organisée à Paris.
Une cérémonie analogue est organisée dans chaque département métropolitain à l'initiative du préfet ainsi que dans les lieux de mémoire de la traite et de l'esclavage.
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