Les rejets d'effluents radioactifs liquides de l'ensemble des installations du site doivent respecter les valeurs limites suivantes :
I. - Limites annuelles des activités rejetées.

II. - L'activité volumique des effluents ne peut dépasser les valeurs limites suivantes avant rejet :

III. - L'activité volumique moyenne quotidienne ajoutée des effluents rejetés en mer, après dilution à un kilomètre du point de rejet, sera inférieure à 4 000 Bq/l pour le tritium et 200 Bq/l pour les radioéléments autres que le tritium.