Article 21
Les paramètres chimiques de l'ensemble des effluents du site doivent respecter les limites maximales qui suivent.
I. - Rejets par la conduite de rejet en mer.
Flux pour l'ensemble des effluents rejetés.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641
Concernant les flux mensuels, ceux-ci ne doivent pas dépasser le sixième des limites annuelles.
Concentrations par type d'effluents rejetés (mg/l)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641
II. - Rejets dans le ruisseau des Moulinets par l'émissaire des eaux usées.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641
III. - Rejets dans le ruisseau des Moulinets par l'émissaire des eaux pluviales.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641
IV. - Rejets dans le ruisseau de la Sainte-Hélène.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641
V. - Rejets vers le ruisseau des Combes.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 9 du 11/01/2003 page 625 à 641