Arrêté du 25 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEA0620028A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/1/25/MAEA0620028A/jo/article_snum1

Texte n°3


Côte d'Ivoire


Section française du collège Jean Mermoz, Abidjan.
Cours Sévigné, Abidjan.
Ecole L'Eau-Vive, zone IV, Abidjan.
Ecole française Jacques Prévert, Abidjan.
Lycée Blaise Pascal, Abidjan.
Ecole française Les Hibiscus, San Pedro.
Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Yamoussoukro.


Etats-Unis d'Amérique


Ecole française internationale, Denver.
Sont ajoutées :


Croatie


Ecole française, Zagreb.


Lituanie


Ecole française, Vilnius.
2° A compter du 1er janvier 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est supprimé :


Japon


Lycée franco-japonais, Tokyo.
A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimée :


Maurice (île)


Ecole du nord de Mapou, lycée des Mascareignes.
Sont ajoutés :


Japon


Lycée franco-japonais, Tokyo.


Maurice (île)


Ecole du Nord, Mapou.
Lycée des Mascareignes, Moka.
3° A compter du 15 février 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est ajouté :


Chine


Lycée français, Pékin.
A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimé :


Chine


Lycée français, Pékin.