Arrêté du 25 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEA0620028A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/1/25/MAEA0620028A/jo/texte

Texte n°3


Le ministre des affaires étrangères et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger, et notamment son article 1er ;
Vu le décret n° 2003-1288 du 23 décembre 2003 relatif à l'organisation administrative, budgétaire et comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et modifiant le décret n° 76-832 du 24 août 1976 relatif à l'organisation financière de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères, et notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, et notamment son article 2,
Arrêtent :


  • Le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est modifié dans les conditions suivantes :
    1° A compter du 1er septembre 2005, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Sont supprimés :


  • Côte d'Ivoire


    Section française du collège Jean Mermoz, Abidjan.
    Cours Sévigné, Abidjan.
    Ecole L'Eau-Vive, zone IV, Abidjan.
    Ecole française Jacques Prévert, Abidjan.
    Lycée Blaise Pascal, Abidjan.
    Ecole française Les Hibiscus, San Pedro.
    Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Yamoussoukro.


    Etats-Unis d'Amérique


    Ecole française internationale, Denver.
    Sont ajoutées :


    Croatie


    Ecole française, Zagreb.


    Lituanie


    Ecole française, Vilnius.
    2° A compter du 1er janvier 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
    Est supprimé :


    Japon


    Lycée franco-japonais, Tokyo.
    A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Est supprimée :


    Maurice (île)


    Ecole du nord de Mapou, lycée des Mascareignes.
    Sont ajoutés :


    Japon


    Lycée franco-japonais, Tokyo.


    Maurice (île)


    Ecole du Nord, Mapou.
    Lycée des Mascareignes, Moka.
    3° A compter du 15 février 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
    Est ajouté :


    Chine


    Lycée français, Pékin.
    A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
    Est supprimé :


    Chine


    Lycée français, Pékin.


  • L'actif et le passif du lycée franco-japonais de Tokyo (Japon), établissement placé en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, arrêtés au 31 décembre 2005, sont transférés par donation au 1er janvier 2006 au même établissement, conventionné à cette même date avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.


  • A compter du 15 février 2006, le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe au présent arrêté.


  • La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, le directeur du budget et le directeur général de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2005 et sera publié au Journal officiel de la République française.


  • A N N E X E
    LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS
    À L'ÉTRANGER


    1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation


    Afghanistan


    Centre d'enseignement français en Afghanistan, Kaboul.


    Algérie


    Lycée international Alexandre Dumas, Alger.


    République fédérale d'Allemagne


    Lycée français, Berlin.
    Etablissement rattaché au groupement :
    Collège Voltaire, Berlin.
    Lycée français Jean Renoir, Munich.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Ecole élémentaire franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau ;
    Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau ;
    Lycée franco-allemand, Sarrebruck ;
    Ecole élémentaire franco-allemande, Stuttgart-Sillenbuch.
    Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main.


    Argentine


    Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires.


    Autriche


    Lycée français, Vienne.


    Belgique


    Lycée français Jean Monnet, Bruxelles.


    Chine


    Lycée français, Pékin.


    République arabe d'Egypte


    Lycée français, Le Caire.


    Emirats arabes unis


    Lycée Louis Massignon, Abou Dabi.


    Espagne


    Lycée français, Barcelone.
    Lycée français, Madrid.
    Etablissement rattaché au groupement :
    Ecole Saint-Exupéry, Madrid.
    Lycée français, Valence.


    Grande-Bretagne


    Lycée français Charles de Gaulle, Londres.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Ecole André Malraux, Ealing, Londres ;
    Ecole française, Wix, Londres.


    Inde


    Lycée français, Pondichéry.


    Italie


    Lycée Stendhal, Milan.
    Lycée Chateaubriand, Rome.
    Etablissement rattaché au groupement :
    Ecole française, Naples.


    Madagascar


    Lycée français, Tananarive.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Ecole primaire française « A », Ampefiloha, Tananarive ;
    Ecole primaire française « B », Ampandrianomby, Tananarive ;
    Ecole primaire française « C », Ambohibao, Tananarive.


    Maroc


    Lycée Lyautey, Casablanca.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Collège Anatole France, Casablanca ;
    Ecole Claude Bernard, Casablanca ;
    Ecole Georges Bizet, Casablanca ;
    Ecole Théophile Gautier, Casablanca ;
    Ecole Molière, Casablanca ;
    Ecole Ernest Renan, Casablanca ;
    Groupe scolaire Claude Monnet, Mohammedia.
    Lycée Victor Hugo, Marrakech.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Groupe scolaire Paul Gauguin, Agadir ;
    Ecole Auguste Renoir, Marrakech.
    Lycée Paul Valéry, Meknès.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Groupe scolaire Jean de La Fontaine, Fès ;
    Ecole Jean Jacques Rousseau, Meknès.
    Lycée Descartes, Rabat.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Collège Saint Exupéry, Rabat ;
    Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra ;
    Ecole Albert Camus, Rabat ;
    Ecole Paul Cézanne, Rabat ;
    Ecole André Chénier, Rabat ;
    Ecole Pierre de Ronsard, Rabat.
    Lycée Regnault, Tanger.
    Etablissement rattaché au groupement :
    Ecole Adrien Berchet, Tanger.


    Mauritanie


    Lycée français Théodore Monod, Nouakchott.


    Niger


    Lycée Jean de La Fontaine, Niamey.


    Pays-Bas


    Lycée Van Gogh, La Haye.
    Etablissement rattaché au groupement :
    Ecole française, Amsterdam.


    Portugal


    Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne.


    République tchèque


    Lycée français, Prague.


    Russie


    Lycée français Alexandre Dumas, Moscou.


    Sénégal


    Lycée français Jean Mermoz, Dakar.


    Tunisie


    Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Collège Charles Nicolle, Sousse ;
    Ecole Jean Giono, Bizerte ;
    Ecole Paul Verlaine, La Marsa ;
    Ecole George Sand, Nabeul ;
    Ecole Guy de Maupassant, Sousse.
    Lycée Pierre Mendès-France, Tunis.
    Etablissements rattachés au groupement :
    Ecole Marie Curie, Tunis ;
    Ecole Robert Desnos, El Omrane, Tunis ;
    Ecole Georges Brassens, Mégrine.


    Vietnam


    Ecole française Colette, Hô Chi Minh-Ville.
    2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés »


    Afrique du Sud


    Lycée français Jules Verne, Johannesburg.
    Ecole française, Le Cap.


    République fédérale d'Allemagne


    Ecole de Gaulle-Adenauer, Bonn.
    Lycée français, Düsseldorf.
    Ecole maternelle franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau.
    Lycée français Saint-Exupéry, Hambourg.
    Ecole française Pierre et Marie Curie, Heidelberg.
    Ecole française, Sarrebruck et Dilling.
    Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges Cuvier, Stuttgart.


    Angola


    Ecole française Alioune Blondin Bèye, Luanda.


    Arabie saoudite


    Ecole française, Dharan-al-Khobar.
    Ecole française, Djeddah.
    Ecole française, Riyad.


    Argentine


    Collège franco-argentin Martinez, Buenos Aires.


    Australie


    Lycée Condorcet, Sydney.


    Bahreïn


    Ecole française de Bahreïn, Manama.


    Bangladesh


    Ecole française internationale, Dacca.


    Belgique


    Lycée français, Anvers.
    Collège français, Gand.


    République du Bénin


    Etablissement français d'enseignement Montaigne, Cotonou.


    Bolivie


    Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny, La Paz.


    Brésil


    Lycée français François Mitterrand, Brasilia.
    Lycée Molière, Rio de Janeiro.
    Lycée Pasteur, Sao Paulo.


    Bulgarie


    Lycée Victor Hugo, Sofia.


    Burkina Faso


    Ecole française André Malraux, Bobo Dioulasso.
    Lycée français Saint-Exupéry, Ouagadougou.


    Cambodge


    Lycée français René Descartes, Phnom Penh.


    Cameroun


    Lycée français Dominique Savio, Douala.
    Ecole française Le Tinguelin, Garoua.
    Ecole française Les Boukarous, Maroua.
    Lycée Fustel de Coulanges, Yaoundé.


    Canada


    Lycée Louis Pasteur, Calgary.
    Collège international Marie de France, Montréal.
    Collège Stanislas, Montréal et son annexe de Québec.
    Lycée Paul Claudel, Ottawa.
    Lycée français, Toronto.


    République centrafricaine


    Lycée Charles de Gaulle, Bangui.


    Chili


    Lycée Charles de Gaulle, Concepcion.
    Lycée Claude Gay, Osormo.
    Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago.
    Lycée Jean d'Alembert, Viña del Mar, Valparaiso.


    Chine


    Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong.
    Ecole française, Shanghai.


    Chypre


    Ecole française Arthur Rimbaud, Nicosie et son annexe de Limassol.


    Colombie


    Lycée français Louis Pasteur, Bogota.
    Lycée Paul Valéry, Cali.


    Comores


    Ecole française Henri Matisse, Moroni.


    Congo


    Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville.
    Lycée français Charlemagne, Pointe-Noire.


    République démocratique du Congo


    Lycée français René Descartes, Kinshasa.


    Corée


    Lycée français, Séoul.


    Costa Rica


    Lycée franco-costaricien, San José.


    Croatie


    Ecole française, Zagreb.


    Cuba


    Ecole française de La Havane, La Havane.


    Danemark


    Lycée français Prins Henrik, Copenhague.


    Djibouti


    Ecole française Françoise Dolto, Djibouti.
    Lycée français Joseph Kessel, Djibouti.


    République dominicaine


    Lycée français, Saint-Domingue.


    République arabe d'Egypte


    Ecole française Champollion, Alexandrie.


    Emirats arabes unis


    Lycée français Georges Pompidou, Sharjah.


    Equateur


    Lycée franco-équatorien La Condamine, Quito.


    Espagne


    Lycée français, Alicante et son annexe :
    Ecole française de la Costa Blanca, Benidorm.
    Ecole française Ferdinand de Lesseps, Barcelone.
    Collège français, Bilbao.
    Collège français, Ibiza.
    Lycée Molière, Villanueva de la Canada, Madrid.
    Lycée français, Malaga.
    Collège français de Palma, Palma de Majorque.


    Etats-Unis d'Amérique


    Lycée français La Pérouse, San Francisco.
    Lycée français international Rochambeau, Washington.


    Ethiopie


    Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, Addis Abeba.


    Finlande


    Ecole française, Helsinki.


    Gabon


    Lycée français Blaise Pascal, Libreville.
    Collège Victor Hugo, Port-Gentil.


    Gambie


    Ecole française, Banjul.


    Ghana


    Ecole française Jacques Prévert, Accra.


    Grande-Bretagne


    Ecole L'Ile aux enfants, Londres.
    Ecole française Jacques Prévert, Londres.


    Grèce


    Lycée franco-hellénique, Athènes.
    Ecole française, Thessalonique.


    Guatemala


    Collège Jules Verne, Guatemala.


    Guinée


    Lycée français Albert Camus, Conakry.


    Guinée équatoriale


    Ecole française, Malabo.


    Haïti


    Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince.


    Honduras


    Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa.


    Hongrie


    Lycée français Gustave Eiffel, Budapest.


    Inde


    Ecole française internationale, Bombay.
    Ecole française de Delhi, New Delhi.


    Indonésie


    Lycée international français, Jakarta.


    Iran


    Ecole française, Téhéran.


    Irlande


    Lycée français d'Irlande, Dublin.


    Israël


    Collège français Marc Chagall, Tel-Aviv.


    Italie


    Ecole française, Florence.
    Lycée français Jean Giono, Turin.


    Japon


    Ecole française du Kansai, Kyoto.
    Lycée franco-japonais, Tokyo.


    Jérusalem


    Lycée français, Jérusalem.


    Jordanie


    Ecole française, Amman.


    Kenya


    Lycée français Denis-Diderot, Nairobi.


    Koweït


    Lycée français, Koweït.


    Laos


    Ecole française Hoffet, Vientiane.


    Liban


    Lycée franco-libanais Nahr lbrahim, Jounieh.
    Collège protestant français, Beyrouth.
    Grand lycée franco-libanais, Beyrouth.
    Lycée Abdel-Kader, Beyrouth.
    Lycée franco-libanais Verdun, Beyrouth.
    Lycée franco-libanais, Tripoli.


    Libye


    Ecole de la communauté française, Tripoli.


    Lituanie


    Ecole française, Vilnius.


    Madagascar


    Ecole primaire française Charles Baudelaire, Ambanja.
    Ecole primaire française, Antalaha.
    Collège français Jules Verne, Antsirabé.
    Lycée français Sadi Carnot, Antsiranana (Diégo-Suarez).
    Lycée français René Cassin, Fianarantsoa.
    Ecole primaire française, Fort-Dauphin.
    Collège français Françoise Dolto, Majunga.
    Ecole primaire française, Manakara.
    Ecole primaire française Lamartine, Nosy-Bé.
    Lycée français, Tamatave.
    Collège Etienne de Flacourt, Tuléar.


    Malaisie


    Lycée français, Kuala Lumpur.


    Mali


    Lycée français Liberté, Bamako.


    Maurice (île)


    Lycée La Bourdonnais, Curepipe.
    Ecole du Nord, Mapou.
    Lycée des Mascareignes, Moka.


    Mexique


    Collège franco-mexicain, Guadalajara (section française).
    Lycée franco-mexicain, Mexico (section française).


    Mozambique


    Ecole française, Maputo.


    Népal


    Ecole française, Katmandou.


    Nicaragua


    Collège Victor Hugo, Managua.


    Nigeria


    Ecole française Marcel Pagnol, Abuja.
    Lycée français Louis Pasteur, Lagos.


    Norvège


    Lycée français René Cassin, Oslo.


    Oman


    Ecole française, Mascate.


    Ouganda


    Ecole française Les Grands Lacs, Kampala.


    Pakistan


    Ecole française Alfred Foucher, Islamabad.


    Panama


    Ecole française Paul Gauguin, Panama.


    Paraguay


    Collège français Marcel Pagnol, Assomption.


    Pérou


    Lycée franco-péruvien, Lima.


    Philippines


    Ecole française, Manille.


    Pologne


    Lycée français René Goscinny, Varsovie.


    Portugal


    Ecole française Marius Latour, Porto.


    Qatar


    Lycée français, Doha.


    Roumanie


    Lycée français Anna de Noailles, Bucarest.


    Russie


    Ecole française, Saint-Pétersbourg.


    El Salvador


    Lycée français, San Salvador.


    Sénégal


    Institution Sainte Jeanne d'Arc, Dakar.
    Ecole française Antoine de Saint-Exupéry, Saint-Louis.
    Ecole française Docteur Guillet, Thiès.
    Ecole française François Rabelais, Ziguinchor.


    Serbie-et-Monténégro


    Ecole française, Belgrade.


    Seychelles (îles)


    Ecole française, Victoria.


    Singapour


    Lycée français, Singapour.


    République slovaque


    Ecole française, Bratislava.


    Slovénie


    Ecole française, Ljubljana.


    Soudan


    Ecole française, Khartoum.


    Sri Lanka


    Ecole française, Colombo.


    Suède


    Lycée français Saint-Louis, Stockholm.


    Suisse


    Ecole française, Berne.
    Lycée français, Zurich.


    Syrie


    Ecole française, Damas.


    Taïwan


    Ecole française, Taipei.


    Tanzanie


    Ecole française Arthur Rimbaud, Dar es-Salaam.


    Tchad


    Lycée français Michel de Montaigne, N'Djamena.


    Thaïlande


    Lycée français, Bangkok.


    Togo


    Lycée français, Lomé.


    Turquie


    Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.
    Lycée français Pierre Loti, Istanbul.


    Ukraine


    Ecole française, Kiev.


    Uruguay


    Lycée français Jules Supervielle, Montevideo.


    Vanuatu


    Lycée français, Port Vila.


    Venezuela


    Lycée français (colegio francia), Caracas.


    Vietnam


    Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.


    Yémen


    Ecole française, Sanaa.


    Zambie


    Ecole française Champollion, Lusaka.


    Zimbabwe


    Ecole française Jean de La Fontaine, Harare.


Fait à Paris, le 25 janvier 2006.


Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'administration :
Le chef de service,
J.-F. Desmazières
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
V. Berjot