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Journal officiel "Lois et Décrets"

Journal officiel de la République française n° 0299 du 27 décembre 2023

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2023/12/27/0299

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N°0299 du 27 décembre 2023

PDF - 5,1 Mo

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Première ministre

  1. Décret n° 2023-1253 du 26 décembre 2023 relatif aux modalités de répartition des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
  2. Décret n° 2023-1254 du 26 décembre 2023 portant prorogation des mandats de membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
  3. Arrêté du 15 décembre 2023 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de décembre 2023
  4. Arrêté du 18 décembre 2023 déterminant les conditions de délivrance du permis de pêche à pied professionnelle
  5. Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2020 modifié relatif aux permis d'accès pour l'exercice de la pêche professionnelle dans le secteur de la baie de Granville

Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  1. Rapport relatif au décret n° 2023-1255 du 26 décembre 2023 portant transfert de crédits
  2. Décret n° 2023-1255 du 26 décembre 2023 portant transfert de crédits
  3. Décret n° 2023-1256 du 26 décembre 2023 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon
  4. Rapport relatif au décret n° 2023-1257 du 26 décembre 2023 portant virement de crédits
  5. Décret n° 2023-1257 du 26 décembre 2023 portant virement de crédits
  6. Arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2023 portant approbation des conventions signées entre les financeurs du Fonds de garantie à l'habitat social en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte et la Société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété
  7. Arrêté du 6 décembre 2023 portant modification du marqueur fiscal commun devant être incorporé dans les produits énergétiques
  8. Arrêté du 14 décembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'attachés statisticiens stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
  9. Arrêté du 15 décembre 2023 portant approbation de la convention-type conclue entre l'Etat et les loueurs de véhicules relative à la mise en place d'une aide à la location d'une voiture particulière électrique pour les ménages modestes
  10. Arrêté du 19 décembre 2023 prolongeant la validité du permis exclusif de recherches de mines d'or et substances connexes attribué à la société Iamgold France dit « Permis Changement » (Guyane)
  11. Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société ELIZABETH EUROPE, fragilisée par l'agression de la Russie contre l'Ukraine
  12. Arrêté du 22 décembre 2023 pris pour le ministère des armées en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 modifié relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées pour l'année 2024
  13. Arrêté du 22 décembre 2023 pris en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées pour l'année 2024
  14. Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société MONTCLAR DOMAINE SKIABLE, fragilisée par l'agression de la Russie contre l'Ukraine
  15. Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société DOMAINE CLOS DE LA BIERLE, fragilisée par l'agression de la Russie contre l'Ukraine
  16. Arrêté du 26 décembre 2023 portant ouverture de crédits d'attributions de produits
  17. Arrêté du 26 décembre 2023 portant ouverture de crédits de fonds de concours

Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  1. Arrêté du 18 décembre 2023 fixant les conditions de santé particulières et les modalités de leur vérification pour l'accès aux corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière et des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
  2. Arrêté du 19 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
  3. Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au livret d'apprentissage numérique des formations au permis de conduire modifiant plusieurs arrêtés ministériels
  4. Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité
  5. Décision du 21 décembre 2023 fixant pour la gendarmerie nationale la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire et le montant de la nouvelle bonification indiciaire attribué à chacun d'eux

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  1. Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
  2. Arrêté du 19 décembre 2023 portant retrait de la reconnaissance de la société par actions simplifiée (SAS) OPSO en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes
  3. Arrêté du 19 décembre 2023 portant retrait de la reconnaissance de la société coopérative agricole (SCA) COOP PRAYSSICA en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes
  4. Arrêté du 21 décembre 2023 portant fixation au titre de l'année 2024 des taux de cotisations dues au régime de l'assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles et de la part des cotisations affectées à chaque catégorie de dépenses de ce régime
  5. Arrêté du 22 décembre 2023 fixant le montant de la cotisation forfaitaire prévue à l'article L. 731-35-1 du code rural et de la pêche maritime
  6. Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 août 2021 modifié et fixant la durée de labellisation et d'habilitation des structures départementales chargées de la préparation à l'installation en agriculture en application des articles D. 343-21 et D. 343-21-1 du code rural et de la pêche maritime

Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  1. Décret n° 2023-1258 du 22 décembre 2023 relatif aux aides de l'Agence nationale de l'habitat
  2. Décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précisant les modalités d'application de la définition de la friche dans le code de l'urbanisme
  3. Décret n° 2023-1260 du 26 décembre 2023 portant modification du décret n° 2021-1124 du 27 août 2021 relatif à la plateforme unique de réservation des prestations d'assistance et de substitution à l'intention des personnes handicapées et à mobilité réduite et au point unique d'accueil en gare
  4. Arrêté du 15 décembre 2023 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2024 pour l'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile par examen professionnel
  5. Arrêté du 19 décembre 2023 portant agrément de la société d'assistance en pyrotechnie (SAP) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
  6. Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2020 constatant le classement de communes en zone de revitalisation des centres-villes

Ministère de la culture

  1. Décret n° 2023-1262 du 26 décembre 2023 modifiant le décret n° 2017-1048 du 10 mai 2017 relatif au fonds d'accompagnement de la réception télévisuelle
  2. Rapport au décret n° 2023-1263 du 26 décembre 2023 portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions
  3. Décret n° 2023-1263 du 26 décembre 2023 portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions
  4. Délibération n° 2023/CA/32 du 7 décembre 2023 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée et aménageant les aides au développement de projets d'œuvres cinématographiques
  5. Délibération n° 2023/CA/34 du 7 décembre 2023 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée et aménageant les aides à la production d'œuvres audiovisuelles
  6. Délibération n° 2023/CA/35 du 7 décembre 2023 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée et aménageant les aides à la préparation, au développement et à l'élaboration d'œuvres audiovisuelles
  7. Délibération n° 2023/CA/37 du 7 décembre 2023 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée et relative aux aides financières aux cinémas du monde

Ministère de la santé et de la prévention

  1. Arrêté du 20 novembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
  2. Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  3. Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
  4. Arrêté du 18 décembre 2023 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
  5. Arrêté du 19 décembre 2023 fixant pour l'année 2023 le montant des crédits à verser aux établissements de santé au titre de l'article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale
  6. Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
  7. Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  8. Arrêté du 22 décembre 2023 portant inscription des préservatifs féminins lubrifiés ORMELLE de la société SUGANT au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
  9. Arrêté du 22 décembre 2023 portant délégation de signature au cabinet de la ministre de la santé et de la prévention
  10. Arrêté du 26 décembre 2023 relatif au Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social (ROR)

Mesures nominatives

Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  1. Arrêté du 19 décembre 2023 portant admission à la retraite (attachés d'administration)

Conventions collectives

Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  1. Arrêté du 8 décembre 2023 portant extension d'un accord collectif conclu dans le cadre de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (n° 1486)
  2. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)
  3. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)
  4. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)
  5. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)
  6. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)
  7. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (n° 489)
  8. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques (n° 184)
  9. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (n° 2098)
  10. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  11. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)
  12. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (n° 1621)
  13. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé (n° 3237)
  14. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790)
  15. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)
  16. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la promotion immobilière (n° 1512)
  17. Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail (n° 1431)
  18. Arrêté du 18 décembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44)
  19. Arrêté du 18 décembre 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la pâtisserie (n° 1267)
  20. Arrêté du 19 décembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage et de la convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons (nos 489 et 3238)

Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

  1. Décision n° 2023-1147 du 22 novembre 2023 modifiant la décision n° 2021-360 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2
  2. Décision n° 2023-1220 du 13 décembre 2023 modifiant la décision n° 2022-221 du 13 avril 2022 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Brest étendu
  3. Décision n° 2023-1221 du 13 décembre 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
  4. Décision n° 2023-1212 du 20 décembre 2023 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en ultra-haute définition du service de télévision dénommé France 3 dans les départements d'outre-mer, dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans le territoire de Wallis-et-Futuna
  5. Décision n° 2023-1215 du 20 décembre 2023 mettant en demeure la société Eutelsat SA
  6. Décision n° 2023-1216 du 20 décembre 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone de Brest
  7. Décision n° 2023-1217 du 20 décembre 2023 portant agrément de la modification du contrôle de la SARL Paname autorisée à exploiter le service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Paname
  8. Décision n° 2023-1218 du 20 décembre 2023 mettant en demeure la société THOMAS EDITIONS
  9. Décision n° 2023-1219 du 20 décembre 2023 portant agrément de la modification du contrôle de la SARL Médiahertz autorisée à exploiter le service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Méditerranée
  10. Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés
  11. Avis n° 2023-11 du 4 octobre 2023 sur un projet de décret relatif au fonds d'accompagnement de la réception télévisuelle
  12. Avis n° 2023-12 du 22 novembre 2023 relatif au projet de décret portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions

Avis et communications

Avis divers

Ministère de la santé et de la prévention

  1. Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
  2. Avis de projet relatif aux tarifs et prix limites de vente (PLV) au public en euros TTC des microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l'IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples inscrites au titre III visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
  3. Avis relatif à la tarification du système de compression multicouche PROFORE visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
  4. Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale
  5. Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
  6. Avis relatif à la tarification des préservatifs féminins lubrifiés ORMELLE visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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