1 - Les citernes des véhicules-citernes et des wagons-citernes doivent être construites en matériaux métalliques appropriés exempts de fragilité aux températures d'utilisation. Elles doivent être préservées de la corrosion.

Les citernes, leurs attaches, leurs équipements de service tels que les dispositifs de remplissage, de vidange, de mise à l'atmosphère, les instruments de mesure, ainsi que leurs équipements de structure tels que les éléments de consolidation, de fixation, de protection et de stabilité, doivent être conçus pour résister aux sollicitations statiques et dynamiques dans des conditions normales de transport.

Les équipements des citernes doivent être protégés contre les risques d'arrachement ou d'avarie en cours de transport et de manutention. Ils doivent offrir des garanties de sécurité adaptées et comparables à celles des citernes.

L'étanchéité des équipements de service doit être assurée même en cas de renversement du wagon-citerne ou du véhicule-citerne.

Les organes de remplissage et de vidange par le bas doivent être munis de deux fermetures indépendantes l'une de l'autre.

2 - Les soudeurs et opérateurs employés à la construction ou à la réparation d'une citerne doivent être qualifiés.

L'épaisseur des parois des citernes doit être déterminée à partir de codes de calculs reconnus, sans toutefois être inférieure aux valeurs indiquées ci-après :

- pour les véhicules-citernes :

CITERNES AUTOPORTANTES OU CITERNES SUR CHASSIS dont le volume total est supérieur à 10 m3.

Rayon de courbure intérieur maximal dans toute section perpendiculaire à l'axe de la virole : Inférieur ou égal à 2 m.

Epaisseur minimale : 4 mm.

Rayon de courbure intérieur maximal dans toute section perpendiculaire à l'axe de la virole : supérieur à 2 m.

Epaisseur minimale : 5 mm.

CITERNES SUR CHASSIS dont le volume total est inférieur ou égal à 10 m3.

Rayon de courbure intérieur maximal dans toute section perpendiculaire à l'axe de la virole : inférieur ou égal à 2 m

Epaisseur minimale : 3 mm.

Rayon de courbure intérieur maximal dans toute section perpendiculaire à l'axe de la virole : supérieur à 2 m.

Epaisseur minimale : 3,5 mm.

- pour les wagons-citernes : 5 mm.

1 - Les citernes et leurs équipements doivent être soit ensemble, soit séparément soumis à une vérification initiale avant leur mise en service. Cette vérification comporte un examen visuel de l'état extérieur et intérieur et une épreuve de résistance.

Lorsque les citernes et leurs équipements sont soumis à des épreuves séparées, ils doivent subir assemblés une épreuve d'étanchéité.

La vérification visée ci-dessus doit être renouvelée après réparation ainsi que tous les quatre ans.

Les pressions d'épreuves de résistance et d'étanchéité doivent être fixées comme suit :

PRESSIONS D'EPREUVES.

Véhicules-citernes :

De résistance (KPa) : 30

D'étanchéité (KPa) : 30

Wagons-citernes :

De résistance (KPa) : 150

D'étanchéité (KPa) : 20

2 - Les citernes des véhicules-citernes et wagons-citernes affectés exclusivement au transport de combustible liquide de l'exploitation doivent faire l'objet d'un examen extérieur détaillé au moins une fois par an.

1 - L'équipement électrique des véhicules-citernes doit être réalisé conformément aux dispositions suivantes :

- les batteries d'accumulateurs doivent être regroupées en un seul et même emplacement et la tension nominale qu'elles délivrent ne doit pas être supérieure à 24 volts ;

- les appareillages de rupture tels que les interrupteurs, le coupe-circuit, doivent être sous boîtier fermé, à moins que par leur construction même et leur emplacement ils ne risquent pas d'être endommagés en service courant ;

- l'ensemble de l'installation doit être conçu, réalisé et protégé de façon à ne pouvoir provoquer ni inflammation, ni court-circuit dans les conditions normales d'utilisation des véhicules et à minimiser ces risques en cas de choc ou de déformation ;

- un coupe-circuit bipolaire doit être placé aussi près que possible de la batterie. Sa commande directe doit être située à l'extérieur du véhicule et accessible du sol ; elle doit être facilement repérable. Une commande à distance placée dans la cabine doit permettre au conducteur d'ouvrir ce coupe-circuit sans se déplacer.

2 - Les véhicules-citernes équipés d'un ralentisseur électrique ou électromagnétique sur la transmission doivent être munis, entre cet appareil et le réservoir ou ses accessoires, d'un isolement thermique et coupe-feu solidement fixé et disposé de telle sorte qu'il permette d'éviter tout échauffement même localisé de la paroi de la citerne.