Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

Version en vigueur au 08/08/2026Version en vigueur au 08 août 2026

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  • Les mélanges de substances liquides nocives qui présentent des risques de pollution uniquement et qui ont été évalués ou classés provisoirement en vertu de la règle 6.3 de l'Annexe II de MARPOL peuvent être transportés conformément aux prescriptions du Recueil applicables à la rubrique appropriée du présent chapitre visant les substances liquides nocives non spécifiées par ailleurs (n.s.a.).

    Notes explicatives

    Nom du produit (colonne a)

    Le nom du produit doit être utilisé dans le document d'expédition pour toute cargaison offerte au transport en vrac. Un nom supplémentaire peut être ajouté entre parenthèses après le nom du produit. Dans certains cas, les noms des produits ne sont pas identiques à ceux qui figurent dans les éditions antérieures du Recueil.

    Numéro ONU (colonne b)

    Supprimée

    Catégorie de pollution (colonne c)

    La lettre X, Y ou Z correspond à la catégorie de pollution dans laquelle est classé le produit en application de l'Annexe II de MARPOL.

    Risques (colonne d)

    "S" signifie que le produit figure dans le Recueil en raison des risques qu'il présente pour la sécurité ;
    "P" signifie que le produit figure dans le Recueil en raison des risques de pollution qu'il présente ; et
    "S/P" signifie que le produit figure dans le Recueil en raison des risques qu'il présente tant sur le plan de la sécurité que sur celui de la pollution.

    Type de navire (colonne e)

    1 : navire du type 1 (2.1.2.1)
    2 : navire du type 2 (2.1.2.2)
    3 : navire du type 3 (2.1.2.3)

    Type de citerne (colonne f)

    1 : citerne indépendante (4.1.1)
    2 : citerne intégrale (4.1.2)
    G : citerne de gravité (4.1.3)
    P : citerne à pression (4.1.4)

    Dégagement des citernes (colonne g)

    Cont : dégagement contrôlé
    Ouvert : dégagement ouvert

    Contrôle de l'atmosphère des citernes (colonne h)

    Matière inerte : mise sous atmosphère inerte (9.1.2.1)
    Isolement de protection : liquide ou gaz (9.1.2.2)
    Matière sèche : séchage (9.1.2.3)
    Ventilation : naturelle ou forcée (9.1.2.4)
    Non : aucune prescription particulière ne s'applique en vertu du présent Recueil

    Matériel électrique (colonne i)

    Classes de température (i') :
    - T1 à T6
    - un "-" signifie qu'aucune prescription ne s'applique
    - un espace vide signifie que l'on ne dispose pas de renseignements

    Groupes (i'') :
    - IIA, IIB ou IIC
    - un "-" signifie qu'aucune prescription ne s'applique
    - un espace vide signifie que l'on ne dispose pas de renseignements

    Point d'éclair (i''') Oui : point d'éclair supérieur à 60°C (10.1.6)
    Non : point d'éclair ne dépassant pas 60°C (10.1.6)
    NF : produit ininflammable (10.1.6)

    Dispositif de jaugeage (colonne j)

    O : type ouvert (13.1.1.1)
    R : type à ouverture restreinte (13.1.1.2)
    C : type fermé (13.1.1.3)

    Détection des vapeurs (colonne k)

    F : vapeurs inflammables
    T : vapeurs toxiques
    Non : signifie qu.aucune prescription particulière ne s'applique en vertu du présent Recueil.

    Protection contre l'incendie (colonne l)

    A : mousse résistant aux alcools (ou mousse à usages multiples)
    B : mousses ordinaires, comprenant toutes les mousses de type non résistant aux alcools, notamment les mousses fluoroprotéiniques et les mousses formant une pellicule aqueuse (AFFF)
    C : pulvérisation d'eau
    D : produits chimiques secs
    Non : aucune prescription particulière ne s'applique en vertu du présent Recueil

    Matériaux de construction (colonne m)

    Supprimée

    Equipement d'urgence (colonne n)

    Oui : voir 14.3.1
    Non : aucune prescription particulière ne s'applique en vertu du présent Recueil.

    Prescriptions particulières et liées à l'exploitation (colonne o)

    Lorsqu'il est fait spécifiquement référence aux chapitres 15 et/ou 16, ces prescriptions s'ajoutent aux prescriptions indiquées dans les autres colonnes.

    ..

  • Article (suite 1)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Acétate d'amyle (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de benzyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de butyle (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de cyclohexyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de l'éther butylique de l'éthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de l'éther méthylique de l'éthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de l'éther méthylique du propylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Acétate de l'éther monoalkylique (C1-C6) du poly(2-8)alkylèneglycol

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de l'éthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de méthoxy-3 butyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acétate de méthylamyle

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de méthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Acétate de n-octyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acétate de n-propyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acétate d'éthoxy-2 éthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate d'éthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Acétate de tridécyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate de vinyle

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acétate d'heptyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate d'hexyle

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Acétate d'isopropyle

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Acétoacétate de méthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acétoacétate d'éthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acétochlore

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acétonitrile

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.12, 15.19.6

    Acétonitrile (à faible degré de pureté)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

    Acide acétique

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.9

    Acide acrylique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.12.4, 15.13, 15.17, 15.19, 16.2.9, 16.6.1

    Acide alcanoïque à chaîne longue (C17+), sel de cuivre de l'

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide alcanoïque, ester polyhydroxyboraté de l'

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6

    Acide alkaryl(C16-C60) sulfonique à chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide alkyl(C11-C17) benzène sulfonique

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Acide alkyl(C11-C17) benzène sulfonique, sel sodique de l', en solution

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide alkyltoluène sulfonique, sels de calcium de l'

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6

    Acide benzènetricarboxylique, ester trioctylique de l'

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Acide butyrique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A

    Non

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6

    Acide chloracétique (à 80% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    Non

    Non

    Non

    15.11.2, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.19, 16.2.9

    Acide chlorhydrique

    Z

    S/P

    3

    1G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Oui

    15.11

    Acide chloro-4 méthyl-2 phénoxyacétique, sel de diméthylamine de l', en solution

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide chloro-2 ou -3 propionique

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6,15.11.7, 15.11.8, 16.2.9

    Acide chlorosulfonique

    Y

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.5, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12, 15.16.2, 15.19

    Acide citrique (à 70% ou moins)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acide crésylique, déphénolisé

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acide crésylique, sel sodique de l', en solution

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide décanoïque

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Acide dichloro-2,4 phénoxyacétique, sel de diéthanolamine de l', en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide dichloro-2,4 phénoxyacétique, sel de diméthylamine de l', en solution (à 70% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide dichloro-2,4 phénoxyacétique, sel de triisopropanolamine de l', en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide dichloro-2,2 propionique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Matière sèche

    Oui

    R

    Non

    A

    Non

    15.11.2, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.9

    Acide diéthylènetriaminepentacétique, sel pentasodique de l', en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acide di-(2-éthylhexyl)phosphorique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6

    Acide diméthyloctanoïque

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide ester alkylsulfonique de phénol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Acide éthyl-2 hexanoïque

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acide éthylènediaminetétraacétique, sel tétrasodique de l', en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acide fluorosilicique (20-30%) en solution aqueuse

    Y

    S/P

    3

    1G

    Cont

    Non

    -

    -

    NF

    R

    T

    Non

    Oui

    15.11, 15.19.6

    Acide formique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    T(g)

    A

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.9

    Acide glycolique en solution (à 70% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide glyoxylique en solution (à 50% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, C, D

    Non

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Acide gras (saturé, C13+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide gras de palme, distillat de l'

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide gras de suif

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide gras de tallol (acides résineux moins de 20%)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6

    Acide gras d'huile de coco

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide n-heptanoïque

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    .

  • Article (suite 2)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Acide hexanoïque

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acide N-(hydroxyéthyl) éthylènediamine triacétique, sel trisodique de l', en solution

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acide hydroxy-2 (méthylthio)-4 butanoïque

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acide lactique

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Acide laurique

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide lignosulfonique, sel sodique de l', en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Acide méthacrylique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1

    Acide naphtalénosulfonique - copolymère de formaldéhyde, sel sodique de l', en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Acide néodécanoïque

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acide nitriloacétique, sel trisodique de l', en solution

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acide nitrique (à moins de 70%)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Oui

    15.11, 15.19

    Acide nitrique (à 70% et au-dessus)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.11, 15.19

    Acide nonanoïque (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide octanoïque (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Acide oléïque

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Acide pentanoïque

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Acide n-pentanoïque (à 64%)/acide méthyl-2 butyrique (à 36%) en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    Oui

    C

    Non

    A, D

    Non

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.19

    Acide phosphorique

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.11.1, 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 16.2.9

    Acide polyacrylique en solution (à 40% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, C

    Non

    Acide propionique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6

    Acides gras (C8-C10)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Acides gras (C12+)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acides gras (C16+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Acides gras végétaux, distillats d' (m)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide sulfonitrique (mélange d'acide nitrique et d'acide sulfurique)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.11, 15.16.2, 15.17, 15.19

    Acide sulfurique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.11, 15.16.2, 15.19.6

    Acide sulfurique résiduaire

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.11, 15.16.2, 15.19.6

    Acide tridécanoïque

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide triméthylacétique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A

    Non

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.5, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Acide undécanoïque

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.6, 16.2.9

    Acrylamide en solution (à 50% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    C

    Non

    Non

    Non

    15.12.3, 15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1

    Acrylate de butyle (tous isomères)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylate de décyle

    X

    S/P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    T3

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A, C, D

    Non

    15.13, 15.19, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylate de méthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylate d'éthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylate d'éthyl-2 hexyle

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T3

    IIB

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylate d'hydroxy-2 éthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.12, 15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Acrylonitrile

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.13, 15.17, 15.19

    Adduct d'anhydride polyisobutényle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Adipate de di-(éthyl-2 hexyle)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Adipate de di-n-hexyle

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19

    Adipate de diisononyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Adipate de diméthyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Adipate de ditridécyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Adipate d'hexaméthylènediamine (à 50% dans de l'eau)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Adipate d'octyle et de décyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Adiponitrile

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIB

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    16.2.9

    Alachlore technique (à 90% ou plus)

    X

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, C

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcanes (C6-C9)

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    n-Alcanes(C10+)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool allylique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Alcool n-amylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Alcool sec-amylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Alcool tert-amylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Alcool amylique primaire

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Alcool benzylique

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool tert-butylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Alcool (C9-C11) poly(2,5-9)éthoxylé

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcool décylique (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9(e)

    Alcool décylique/dodécylique/tétradécylique en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

    Alcool dodécylique

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcool furfurylique

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool isoamylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Alcool isobutylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Alcool méthylamylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool méthylique

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool nonylique (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alcool n-propylique

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Alcools (C13+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcools (C12-C16) poly(1-6)éthoxylés

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcools (C12-C16) poly (7-19 )éthoxylés

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcools (C12-C16) poly (20+) éthoxylés

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Alcools (C8-C11) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alcools (C12-C13) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alcools (C14-C18) primaires, linéaires et essentiellement linéaires

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alcools (C6-C17) (secondaires) poly (3-6) éthoxylés

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alcools (C6-C17) (secondaires) poly(7-12) éthoxylés

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alcool undécylique

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Aldéhyde glutarique en solutions (à 50% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Aldéhyde propionique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.17, 15.19.6

    Aldéhydes octyliques

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alkaryldithiophosphate (C7-C16) de zinc

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkarylphosphate en mélange (à plus de 40% de phosphate tolylique de diphényle, moins de 0,02% d'isomères ortho)

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Non

    15.12, 15.17, 15.19

    Alkarylpolyéther (C11-C20), chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkarylpolyéthers (C9-C20)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkarylsulfonate de baryum (C11-C50), chaîne longue

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.12.3, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Alkarylsulfonate de calcium (C11-C50), chaîne longue

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Alkarylsulfonate de magnésium (C11-C50), chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkényl(C11+) amide

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkylats aviation (paraffines C8 et isoparaffines (point d'ébullition entre 95 et 120ºC))

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    B

    Non

    15.19.6

    Alkylbenzène, alkylindane, alkylindène en mélanges (chacun : C12-C17)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alkylbenzène en mélanges (contenant au moins 50% de toluène)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, B, C

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Alkylbenzène, distillats de fond

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkyl(C3-C4) benzènes

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Alkyl(C5-C8) benzènes

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alkyl(C9+) benzènes

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Alkyl(C12+)diméthylamine

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    B, C, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Alkyldithiocarbamate (C19-C35)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkyldithiophosphate (C3-C14) de zinc

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkyldithiothiadiazole (C6-C24)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkyl(C7-C9)nitrates

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 15.20, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Alkyloxyalkylamine (C16+) éthoxylé, chaîne longue

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alkylphénate chaîne longue/sulfure de phénol en mélange

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkylphénate (C5-C10) de calcium, chaîne longue

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Alkylphénate (C11-C40) de calcium, chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 40% ou moins/à 60% ou plus) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 60% ou plus/à 40% ou moins) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    16.2.6, 16.2.9

    Alkyl(C8-C10)/(C12-C14) : (à 50% / 50%) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    16.2.6, 16.2.9

    Alkyl(C12-C14) polyglucoside en solution (à 55% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Alkyl(C8-C10) polyglucoside en solution (à 65% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    16.2.6

    Alkylsalicylate (C10-C28) de calcium

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

    Alkylsalicylate (C13+) de calcium, chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Alkylsalicylate (C18-C28) de calcium, chaîne longue

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Alkylsalicylate (C11+) de magnésium, chaîne longue

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkylsulfonates (C14-C17) de sodium (en solution à 60-65%)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Alkyl(C18+) toluènes

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Amine phénolique de polyoléfine (C28-C250)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Aminoester de polyoléfine, sels de l' (poids moléculaire 2000+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    .

  • Article (suite 3)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    (Amino-2 éthoxy)-2 éthanol

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6

    Aminoéthyldiéthanolamine, Aminoéthyléthanolamine en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Aminoéthyléthanolamine

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    N-Aminoéthylpipérazine

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    2-Amino-2-méthyl-1-propanol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Ammoniac en solution aqueuse (à 28% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    A, B, C

    Oui

    15.19.6

    Anhydride acétique

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6

    Anhydride alkényle (C16-C20) succinique

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    Non

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Anhydride de polyoléfine

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6. 16.2.9

    Anhydride maléique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A, C(f)

    Non

    16.2.9

    Anhydride phtalique (fondu)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    R

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Anhydride propionique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6

    Aniline

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.12, 15.17, 15.19

    Arylpolyoléfines (C11-C50)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Benzène et mélanges dont la teneur en benzène est égale ou supérieure à 10% (i)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, B

    Non

    15.12.1, 15.17, 15.19.6, 16.2.9

    Benzoate de sodium

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Beurre de cacao

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Beurre de karité

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Borate de polyoléfinamide alkène-amine (C28-C250)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Borohydrure de sodium (à 15% ou moins)/hydroxyde de sodium en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Boue d'aluminosilicate de sodium

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Boue de carbonate de calcium

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Boue de dioxyde de titane

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Boue d'hydroxyde de calcium

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Bromochlorométhane

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    Butène, oligomère du

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Butylamine (tous isomères)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Butylbenzène (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Butylène-glycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Butyraldéhyde (tous isomères)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Butyrate de butyle (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Butyrate de méthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Butyrate d'éthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    gamma-Butyrolactone

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    epsilon-Caprolactame (fondu ou en solutions aqueuses)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Carbonate de sodium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Carboxamide de zinc alkényle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Chlorate de sodium en solution (à 50% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.9, 15.19.6, 16.2.9

    Chlorhydrine d'éthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Chlorhydrines (brutes)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A

    Non

    15.12, 15.19

    Chlorobenzène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19.6

    Chloroforme

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Oui

    15.12, 15.19.6

    o-Chloronitrobenzène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, B, D

    Non

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    1-(Chlorophényl-4) diméthyl-4,4 pentane-3-un

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    m-Chlorotoluène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19.6

    o-Chlorotoluène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19.6

    p-Chlorotoluène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Chlorotoluènes (mélanges d'isomères)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19.6

    Chlorure d'allyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Chlorure de benzène-sulfonyle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Chlorure de benzyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A, B

    Oui

    15.12, 15.13, 15.17, 15.19

    Chlorure de choline en solutions

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Chlorure de fer III en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.11, 15.19.6, 16.2.9

    Chlorure de magnésium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Chlorure de potassium en solution

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    NF

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Chlorure de vinylidène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    B

    Oui

    15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Cires

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Colophane

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Complexe polysulfure de molybdène, dithiocarbamide d'alkyle,chaîne longue

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Composés aromatiques polycycliques (C2+)

    X

    P

    1

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A, D

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Copolymère acrylonitrile - styrène en dispersion dans du polyol de polyéther

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Copolymère d'acrylate d'alkyle-vinylpyridine dans du toluène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Copolymère de l'acide méthacrylique - alkoxypoly (oxyde d'alkylène) méthacrylate, sel sodique du, en solution aqueuse (à 45% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    NF

    O

    Non

    A, C

    Non

    16.2.9

    Copolymère de polyalkyl (C10-C18) méthacrylate et de l'éthylènepropylène en mélange

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Copolymère d'ester alkyle (C4-C20)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (en émulsion)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Copolymère oléfine-ester alkylique (poids moléculaire 2000+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Corps gras sulfuré (C14-C20)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Créosote (goudron de houille)

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    R

    T

    A, D

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Crésols (tous isomères)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Crotonaldéhyde

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Cyanhydrine d'acétone

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A

    Oui

    15.12, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Cyanhydrine d'éthylène

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    IIB

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    1,5,9-Cyclododécatriène

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.13, 15.19, 16.6.1, 16.6.2

    Cycloheptane

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Cyclohexane

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Cyclohexanol

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Cyclohexanone

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Cyclohexanone, cyclohexanol en mélange

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Cyclohexylamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Non

    15.19.6

    Cyclopentadiène-1,3, dimère du (fondu)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Cyclopentane

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Cyclopentène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    p-Cymène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Décahydronaphtalène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6

    Décène

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Déchets chimiques liquides

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.19.6, 20.5.1

    Diacétate de l'éthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Diacétone-alcool

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Dialkyl(C8-C9)diphénylamines

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Dialkyl(C7-C13)phtalates

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Dibromométhane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.12.3, 15.19

    Dibromure d'éthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.12, 15.19.6, 16.2.9

    Dibutylamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C, D

    Non

    15.19.6

    2,6-Di-tert-butylphénol

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C, D

    Non

    15.19, 16.2.9

    Dichlorobenzène (tous isomères)

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    R

    T

    A, B, D

    Non

    15.19.6

    Dichloro-3,4 butène-1

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, B, C

    Oui

    15.12.3, 15.17, 15.19.6

    Dichloro-1,1 éthane

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.19.6

    Dichloro-1,6 hexane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    T

    A, B

    Non

    15.19.6

    Dichlorométhane

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    R

    T

    Non

    Non

    15.19.6

    Dichloro-2,4 phénol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière sèche

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Dichloro-1,1 propane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.12, 15.19.6

    Dichloro-1,2 propane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.12, 15.19.6

    Dichloro-1,3 propène

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, B

    Oui

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19

    Dichloropropène/dichloropropane en mélanges

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, B, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19

    Dichlorure d'éthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19

    Dichromate de sodium en solution (à 70% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    C

    Non

    Non

    Non

    15.12.3, 15.19

    Diéthanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.6, 16.2.9

    Diéthylamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.19.6

    Diéthylaminoéthanol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Non

    15.19.6

    Diéthyl-2,6 aniline

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    B, C, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Diéthylbenzène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Diéthylènetriamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Diisobutylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, C, D

    Non

    15.12.3, 15.19.6

    Diisobutylcétone

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Diisobutylène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Diisobutyrate de triméthyl-2,2,4 pentanediol-1,3

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Diisocyanate de diphénylméthane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière sèche

    -

    -

    Oui (a)

    C

    T (a)

    A, B, C(b), D

    Non

    15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Diisocyanate de toluène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière sèche

    T1

    IIA

    Oui

    C

    F-T

    A, C(b), D

    Oui

    15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19, 16.2.9

    Diisocyanate d'hexaméthylène

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Matière sèche

    T1

    IIB

    Oui

    C

    T

    A, C(b), D

    Oui

    15.12, 15.16.2, 15.17, 15.18, 15.19

    Diisocyanate d'isophorone

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière sèche

    Oui

    C

    T

    A, B, D

    Non

    15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19.6

    Diisopropanolamine

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Diisopropylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.19

    Diisopropylbenzène (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    .

  • Article (suite 4)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Diisopropylnaphtalène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    N,N-Diméthylacétamide

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, C, D

    Non

    15.12, 15.17

    N,N-Diméthylacétamide en solution (à 40% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    B

    Non

    15.12.1, 15.17

    Diméthylamine en solution (à 45% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C, D

    Non

    15.12, 15.19.6

    Diméthylamine en solution (supérieure à 45% mais pas supérieure à 55%)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, C, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Diméthylamine en solution (supérieure à 55% mais pas supérieure à 65%)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, C, D

    Oui

    15.12, 15.14, 15.17, 15.19

    N,N-Diméthylcyclohexylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    N,N-Diméthyldodécylamine

    X

    S/P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    B

    Non

    15.19

    Diméthyléthanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.19.6

    Diméthylformamide

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.19.6

    Diméthylpolysiloxane

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Diméthyl-2,2 propanediol-1,3 (fondu ou en solution)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    16.2.9

    Dinitrotoluène (fondu)

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.12, 15.17, 15.19, 15.21, 16.2.6, 16.2.9, 16.6.4

    Dioxanne-1,4

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Non

    15.12, 15.19, 16.2.9

    Dioxyde de décyloxytétrahydrothiophène

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Dipentène

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Diphénylamine (fondue)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Diphénylamines, alkylées

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Diphényle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Diphényle/éther diphénylique en mélange

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Di-n-propylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.12.3, 15.19.6

    Dipropylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Dipropylthiocarbamate de S-éthyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Disulfonate d'éther de dodécyle et de diphényle en solution

    X

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Disulfure de carbone

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Isolement de protection + matière inerte

    T6

    IIC

    Non

    C

    F-T

    C

    Oui

    15.3, 15.12, 15.19

    Disulfure de diméthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F-T

    B

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

    tert-Dodécanethiol

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Dodécane (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6

    Dodécène (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Dodécylamine/tétradécylamine, en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Dodécylbenzène

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Dodécylphénol

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Dodécylxylène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Épichlorhydrine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Essence de pyrolyse (contenant du benzène)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, B

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Ester de dithiocarbamate (C7-C35)

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Ester de polyoléfine (C28-C250)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Ester éthyl-2 hexylique, essentiellement linéaire (C6-C18), d'acides gras

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Ester glycidylique de l'acide trialkylacétique C10

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Ester méthylique de l'acide gras d'huile de coco

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Ester méthylique de l'acide gras d'huile de colza

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Ester méthylique de l'acide gras d'huile de palme

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Esters de phosphate, alkyl(C12-C14) amine

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Esters méthyliques d'acide gras (m)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Éthanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    F-T

    A

    Non

    16.2.9

    Éther-n-butylique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T4

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.4.6, 15.12, 15.19.6

    Éther de diéthylèneglycol et de dibutyle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Éther de diéthylèneglycol et de diéthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Éther de polyéthylèneglycol et de diméthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Éther dichloréthylique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Éther dichloro-2,2' isopropylique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, C, D

    Non

    15.12, 15.17, 15.19

    Éther diéthylique

    Z

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Matière inerte

    T4

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.4, 15.14, 15.19

    Éther diglycidylique du bisphénol A

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Éther diglycidylique du bisphénol F

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Éther diphénylique

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Éther diphénylique/éther de diphényle et de phényle en mélange

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Éther éthyl-tert-butylique

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Éther éthylvinylique

    Z

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Matière inerte

    T3

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.4, 15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Éther isopropylique

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Matière inerte

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.4.6, 15.13.3, 15.19.6

    Éther méthylique tert-amylique

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Éther méthyl-tert-butylique

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Éther monoalkylique (C1-C6) du poly(2-8)alkylèneglycol Éther monoalkylique du propylèneglycol

    Z Z

    P P

    3 3

    2G 2G

    Ouvert Cont

    Non Non

    -

    -

    Oui Non

    O R

    Non F

    A A, B

    Non Non

    Éther phénylique de l'éthylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Éther phénylique de l'éthylèneglycol/Éther phénylique du diéthylèneglycol en mélange

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Éther phénylique du propylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Éthers monoalkyliques de l'éthylèneglycol

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Éthoxy-3 propionate d'éthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Éthylamine

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    C, D

    Oui

    15.12, 15.14, 15.19.6

    Éthylamine en solutions (à 72% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, C

    Oui

    15.12, 15.14, 15.17, 15.19

    Éthylamylcétone

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Éthylbenzène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Éthylcyclohexane

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    N-Éthylcyclohexylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Éthylènediamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Éthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Éthyl-2 hexylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.12, 15.19.6

    2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl) propanediol-1,3, ester de l', C8-C10

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    N-Éthylméthylallylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    C

    F

    A, C

    Oui

    15.12.3, 15.17, 15.19

    Éthyl-2 propyl-3 acroléine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Éthyltoluène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Formaldéhyde en solutions (à 45% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.19.6, 16.2.9

    Formamide

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Formiate de méthyle

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.14, 15.19

    Formiate d'isobutyle

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Furfural

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Glucitol/glycérol en mélange propoxylé (contenant moins de 10% d'amines)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

    Glutarate de diméthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Glycérol propoxylé

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    T

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6

    Glycérol propoxylé et éthoxylé

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    Glycérol/sucrose en mélange propoxylé et éthoxylé

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    Glycine, sel de sodium de la, en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Glyoxal en solution (à 40% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Glyphosate en solution (ne contenant pas de tensioactif)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Goudron de houille

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    R

    Non

    B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Heptane (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Heptanol (tous isomères) (d)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Heptène (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Hexadécylnaphtalène-1/(hexadécyl)naphtalène-1,4-bis en mélange

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Hexaméthylènediamine en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6

    Hexaméthylènediamine (fondue)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19.6, 16.2.9

    Hexaméthylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Hexaméthylèneimine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Non

    15.19.6

    Hexane (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    1,6-Hexanediol, distillats de tête

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.9

    Hexanol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Hexène (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Huile acide de palme

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile acide de palmiste

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile carbolique

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    F-T

    A

    Non

    15.12, 15.19.6, 16.2.9

    Huile d'arachide

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de bois de Chine

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de carthame

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de coco

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de colza

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de colza (à faible teneur en acide érucique, contenant moins de 4% d'acides gras libres)

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    .

  • Article (suite 5)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Huile de coque de cajou (non traitée)

    Y

    S

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de graine de cotonnier

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de graine de tournesol

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de lin

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de maïs

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de noyau de mangue

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de palme

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de palme, fraction moyenne

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de palme, qualité industrielle non comestible

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    R

    Non

    A, B, C

    Non

    15.12.3, 15.12.4, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de palmiste

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de pin

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de poisson

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de résine, distillée

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, B, C

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Huile de ricin

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de soja

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile de son de riz

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile d'illipé

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huile d'olive

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Huiles végétales acides (m)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Hydrocarbures aliphatiques oxygénés en mélange

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    Hydrogénophosphate d'ammonium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Hydrogénophosphite de diméthyle

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, D

    Non

    15.12.1, 15.19.6

    Hydrogénophosphonate de dibutyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Hydrogénosulfite de sodium en solution (à 45% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    16.2.9

    Hydrogénosulfure de sodium en solution (à 45% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Ventilation ou isolement de protection (gaz)

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Hydrogénosulfure de sodium/sulfure d'ammonium en solution

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.14, 15.17, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Hydroxyde de potassium, en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Hydroxyde de sodium en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Hypochlorite de calcium en solution (à 15% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Hypochlorite de calcium en solution (à plus de 15%)

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    Non

    Non

    Non

    15.19, 16.2.9

    Hypochlorite de sodium en solution (à 15% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    NF

    R

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Isobutyrate de triméthyl-2,2,4 pentanediol-1,3

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Iso- et cyclo-alcanes (C10-C11)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Iso- et cyclo-alcanes (C12+)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Isophorone

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Isophoronediamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    16.2.9

    Isoprène

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIB

    Non

    R

    F

    B

    Non

    15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Isopropanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    F-T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6,16.2.9

    Isopropylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    C, D

    Oui

    15.12, 15.14, 15.19

    Isopropylamine en solution (à 70% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    C, D

    Oui

    15.12, 15.19.6, 16.2.9

    Isopropylcyclohexane

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Lactonitrile en solution (à 80% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, C, D

    Oui

    15.12, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Latex, ammoniac (1% ou moins) - inhibé

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Latex : copolymère carboxylé de styrène-butadiène ; caoutchouc de styrène-butadiène

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Lignosulfonate d'ammonium en solutions

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Lignosulfonate de calcium en solutions

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    L-Lysine en solution (60% ou moins)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Mélange de base pour liquide de frein : Poly(2-8)alkylène(C2-C3) glycols / éthers monoalkylés(C1-C4) des polyalkylène(C2-C10) glycols et les dérivés estérifiés de l'acide borique

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Mélange d'huiles acides issu du raffinage d'huiles de graines de soja, de maïs et de tournesol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Mélanges antidétonants pour carburants (contenant des dérivés alkylés du plomb)

    X

    S/P

    1

    1G

    Cont

    Non

    T4

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, C

    Oui

    15.6, 15.12, 15.18, 15.19

    Mercaptobenzothiazol, sel de sodium du, en solution

    X

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Métam-sodium en solution

    X

    S/P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19, 16.2.9

    Méthacrylate de butyle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de butyle/décyle/cétyle/eicosyle en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A, D

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de cétyle/eicosyle en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.2.9, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de dodécyle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.13

    Méthacrylate de dodécyle/octadécyle (en mélange)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.2.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de dodécyle/ pentadécyle en mélange

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de méthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate de nonyle monomère

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Méthacrylate d'éthyle

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylate d'isobutyle

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.12, 15.13, 15.17, 16.6.1, 16.6.2

    Méthacrylonitrile

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.13, 15.17, 15.19

    Méthoxy-3 butanol-1

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    N-(2-Méthoxy-1 méthyléthyl)-2 éthyl­6 méthylchloroacétanilide

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    Méthylamine en solutions (à 42% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, C, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Méthylamylcétone

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Méthylbuténol

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Méthylbutylcétone

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6

    Méthylbutynol

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Méthylcyclohexane

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Méthylcyclopentadiène, dimère du

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    B

    Non

    15.19.6

    Méthylcyclopentadienyl manganèse tricarbonyl

    X

    S/P

    1

    1G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C, D

    Oui

    15.12, 15.18, 15.19, 16.2.9

    Méthyldiéthanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Méthyl-2 éthyl-6 aniline

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6

    Méthyléthylcétone

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Méthyl-2 éthyl-5 pyridine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6

    Méthyl-2 hydroxy-2 butyne-3

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Méthylisobutylcétone

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    Méthyl-3 méthoxy-3 butanol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Méthylnaphtalène (fondu)

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6

    Méthyl-2 propane-1,3 diol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Méthyl-2 pyridine

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F

    A

    Non

    15.12.3, 15.19.6

    Méthyl-3 pyridine

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F

    A, C

    Non

    15.12.3, 15.19

    Méthyl-4 pyridine

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Non

    15.12.3, 15.19, 16.2.9

    N-Méthyl-2 pyrrolidone

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    alpha-Méthylstyrène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A, D(j)

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    3-(Méthylthio)propionaldéhyde

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    C

    F-T

    B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19

    Monooléate de glycérol

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Monooléate de sorbitan poly(20)oxyéthyléné

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Morpholine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Myrcène

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Naphtalène (fondu)

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    R

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Naphta-solvant de goudron de houille

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Néodécanoate de vinyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    Nitrate d'ammonium en solution (à 93% ou moins)

    Z

    S/P

    2

    1G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.2, 15.11.4, 15.11.6, 15.18, 15.19.6, 16.2.9

    Nitrate de calcium/Nitrate de magnésium/Chlorure de potassium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Nitrate de fer III/acide nitrique en solution

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Oui

    15.11, 15.19

    Nitrite de sodium en solution

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.12.3.1, 15.12.3.2, 15.19, 16.2.9

    Nitrobenzène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A, D

    Non

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19, 16.2.9

    Nitroéthane

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A(f)

    Non

    15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.4

    Nitroéthane (à 80%)/nitropropane (à 20%)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A(f)

    Non

    15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Nitroéthane, nitro-1 propane (15% de chaque ou plus), en mélange

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    o-Nitrophénol (fondu)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, D

    Non

    15.12, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Nitro-1 ou -2 propane

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Nitropropane (à 60%)/nitroéthane (à 40%) en mélange

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A(f)

    Non

    15.19.6

    o-ou p-Nitrotoluènes

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    IIB

    Oui

    C

    T

    A, B

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Nonane (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    B, C

    Non

    15.19.6

    Nonène (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Nonylphénol

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Nonylphénol poly(4+)éthoxylate

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Norborène d'éthylidène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, D

    Non

    15.12.1, 15.19.6

    Octane (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Octanol (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Octène (tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Oléate de potassium

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Oléfine (C5-C7) en mélanges

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Oléfine (C5-C15) en mélanges

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Oléfines (C13+, tous isomères)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    alpha-Oléfines (C6-C18) en mélanges

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Oléine de palme

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Oléine de palmiste

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Oléum

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.11.2 à 15.11.8, 15.12.1, 15.16.2, 15.17, 15.19, 16.2.6

    Oléylamine

    X

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Oxyde de butylène-1,2

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T2

    IIB

    Non

    R

    F

    A, C

    Non

    15.8.1 à 15.8.7, 15.8.12, 15.8.13, 15.8.16, 15.8.17, 15.8.18, 15.8.19, 15.8.21, 15.8.25, 15.8.27, 15.8.29, 15.19.6

    Oxyde de mésityle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Oxyde de propylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T2

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A, C

    Non

    15.8, 15.12.1, 15.14, 15.19

    Oxyde d'éthylène et oxyde de propylène en mélanges contenant au plus 30% (masse) d'oxyde d'éthylène

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Matière inerte

    T2

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A, C

    Non

    15.8, 15.12, 15.14, 15.19

    Paraffine

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Paraffines chlorées (C10-C13)

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    .

  • Article (suite 6)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Paraffines chlorées (C14-C17) (contenant au moins 50% de chlore et moins de 1% de C13 ou chaînes plus courtes)

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19

    Paraldéhyde

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIB

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Pentachloroéthane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Pentadiène-1,3

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Pentaéthylènehexamine

    X

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    B

    Oui

    15.19

    Pentane (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.14, 15.19.6

    Pentène (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.14, 15.19.6

    Perchloréthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.12.1, 15.12.2, 15.19.6

    Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 60% mais pas plus de 70% (masse))

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    Non

    Non

    Non

    15.5.1, 15.19.6

    Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 8% mais pas plus de 60% (masse))

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    Non

    Non

    Non

    15.5.2, 15.18, 15.19.6

    Pétrolatum

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Phénol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.12, 15.19, 16.2.9

    Phénols inhibés alkylés (C4-C9)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Phénylamine d'alkyle (C8-C9) dans des solvants aromatiques

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Phényl-1 xylyl-1 éthane

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Phosphate de tributyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phosphate de tricrésyle (contenant au moins 1% d'isomère ortho)

    Y

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    C

    Non

    A, B

    Non

    15.12.3, 15.19, 16.2.6

    Phosphate de tricrésyle (contenant moins de 1% d'isomère ortho)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Phosphate de triéthyle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Phosphate de trixylyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Phosphates de phényle triisopropylé

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Phosphite d'alkyle (C10-C20, saturé et non saturé)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Phosphite de triéthyle

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.12.1, 15.19.6, 16.2.9

    Phosphore jaune ou blanc

    X

    S/P

    1

    1G

    Cont

    Isolement de protection + (ventilation ou matière inerte)

    Non(c)

    C

    Non

    C

    Oui

    15.7, 15.19, 16.2.9

    Phosphorosulfure de polyoléfine - dérivé de baryum (C28-C250)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Phtalate de butyle et benzyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de dibutyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de diéthyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de diéthylèneglycol

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Phtalate de diheptyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Phtalate de dihexyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Phtalate de diisobutyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de diisooctyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Phtalate de diméthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Phtalate de dinonyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de dioctyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Phtalate de ditridécyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Phtalate de diundécyle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    alpha-Pinène

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    bêta-Pinène

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Poix de goudron de houille (fondue)

    X

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    R

    Non

    B, D

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Poix de tallol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Poly(4+) acrylate de sodium en solutions

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Polyalkyl (C18-C22) acrylate dans du xylène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Polyalkyl (C10-C20)méthacrylate

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Polybutène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Polyéther (poids moléculaire 1350+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Polyéthoxylate (4-12) d'alkylphénol (C7-C11)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Polyéthylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Polyéthylène-polyamines

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Polyéthylène-polyamines (plus de 50% d'huile de paraffine C5-C20)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Poly(iminoéthylène)-greffé-N-poly(éthylèneoxy) en solution (à 90% ou moins)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    NF

    O

    Non

    A, C

    Non

    16.2.9

    Poly(4+)isobutylène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Polyisobutylèneamine dans un solvant (C10-C14) aliphatique

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    T3

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Polyméthylène polyphénylisocyanate

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière sèche

    Oui(a )

    C

    T(a)

    A

    Non

    15.12, 15.16.2, 15.19.6. 16.2.9

    Polyol de polyoléfinamide alkèneamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6

    Polyoléfinamide alkèneamine (C17+)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Polyoléfinamide alkèneamine (C28-C250) sulfurisée

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Polyoléfinamine (C28-C250)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Polyoléfinamine dans des alkyl(C2-C4) benzènes

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Polyoléfinamine dans un solvant aromatique

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Polyoléfine (poids moléculaire 300+)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Polyphosphate d'ammonium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Poly(5+)propylène

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Polypropylèneglycol

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6

    Polysiloxane

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Produit de la réaction entre de la diphénylamine et du triméthyl-2,2,4 pentène

    Y

    S/P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Produit de la réaction paraldéhyde-ammoniaque

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Non

    15.12.3, 15.19

    n-Propanolamine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    bêta-Propiolactone

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Oui

    R

    T

    A

    Non

    15.19.6

    Propionate de n-butyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Propionate de n-pentyle

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Propionate d'éthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Propionitrile

    Y

    S/P

    2

    1G

    Cont

    Non

    T1

    IIB

    Non

    C

    F-T

    A, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.18, 15.19

    Propoxylate d'alkylphényle (C9-C15)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    n-Propylamine

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T2

    IIA

    Non

    C

    F-T

    A, D

    Oui

    15.12, 15.19

    Propylbenzène (tous isomères)

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Pyridine

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Résine méthacrylique dans du dichlorure d'éthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, B

    Non

    15.19, 16.2.9

    Résines du diphénylolpropane et de l'épichlorhydrine

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Saindoux

    Y

    S/P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Salicylate de méthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Saumures de forage (contenant des sels de zinc)

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Saumures de forage, y compris : bromure de calcium en solution, chlorure de calcium en solution et chlorure de sodium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Silicate de sodium en solution

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Soufre (fondu)

    Z

    S

    3

    1G

    Ouvert

    Ventilation ou isolement de protection (gaz)

    T3

    Oui

    O

    F-T

    Non

    Non

    15.10, 16.2.9

    Stéarine de palme

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Stéarine de palmiste

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Styrène monomère

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T1

    IIA

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    .

  • Article (suite 7)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i'

    i''

    i'''

    j

    k

    l

    n

    o

    Substance liquide nocive, N.F., 1) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.1, Cat. X

    X

    P

    1

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    Substance liquide nocive, F., 2) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.1, Cat. X

    X

    P

    1

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    Substance liquide nocive, N.F., 3) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.2, Cat. X

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    Substance liquide nocive, F., 4) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.2, Cat. X

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19, 16.2.6

    Substance liquide nocive, N.F., 5) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.2, Cat. Y

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9(l)

    Substance liquide nocive, F., 6) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.2, Cat. Y

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9(l)

    Substance liquide nocive, N.F., 7) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.3, Cat. Y

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9(l)

    Substance liquide nocive, F., 8) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.3, Cat. Y

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19, 16.2.6, 16.2.9(l)

    Substance liquide nocive, N.F., 9) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.3, Cat. Z

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Substance liquide nocive, F., 10) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.3, Cat. Z

    Z

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIA

    Non

    R

    F

    A

    Non

    Succinate de diméthyle

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Succinimide de polyalkylalkènamine, oxysulfure de molybdène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Succinimide de polybutényle

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Suif

    Y

    P

    2(k)

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Sulfate d'aluminium en solution

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Sulfate d'ammonium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Sulfate de diéthyle

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.19.6

    Sulfate polyferrique en solution

    Y

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Sulfhydrate de sodium (à 6% ou moins)/carbonate de sodium (à 3% ou moins) en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Sulfite de sodium en solution (à 25% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Sulfohydrocarbure (C3-C88)

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6, 16.2.9

    Sulfolane

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Sulfonate de pétrole, sel de sodium

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Sulfure d'alkylphénate de calcium, chaîne longue (C8 - C40)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Sulfure d'alkylphénol (C8-C40)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Sulfure d'ammonium en solution (à 45% ou moins)

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3

    Sulfure de dodécyle et d'hydroxypropyle

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Sulfure de sodium en solution (à 15% ou moins)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Tallol brut

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Oui

    C

    T

    A, B, C

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6

    Tallol distillé

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    15.19.6, 16.2.6

    Térébenthine

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Tétrachloroéthane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Tétrachlorure de carbone

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    NF

    C

    T

    Non

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Tétraéthylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Tétraéthylènepentamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Tétrahydrofuranne

    Z

    S

    3

    2G

    Cont

    Non

    T3

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.19.6

    Tétrahydronaphtalène

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Tétraméthylbenzène (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Tétrapropylène

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Thiocyanate de sodium en solution (à 56% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Thiosulfate d'ammonium en solution (à 60% ou moins)

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    16.2.9

    Thiosulfate de potassium (à 50% ou moins)

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Toluène

    Y

    P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Toluènediamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, D

    Oui

    15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    o-Toluidine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A

    Non

    15.12, 15.17, 15.19

    Triacétate de glycéryle

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    Trichloréthylène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    R

    T

    Non

    Non

    15.12, 15.17, 15.19.6

    Trichloro-1,2,3 benzène (fondu)

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, C, D

    Oui

    15.12.1, 15.17, 15.19, 16.2.6, 16.2.9

    Trichloro-1,2,4 benzène

    X

    S/P

    1

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    R

    T

    A, B

    Non

    15.19, 16.2.9

    Trichloro-1,1,1 éthane

    Y

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Trichloro-1,1,2 éthane

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    Non

    Non

    15.12.1, 15.19.6

    Trichloro-1,2,3 propane

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Oui

    C

    T

    A, B, D

    Non

    15.12, 15.17, 15.19

    Trichloro-1,1,2 trifluoro-1,2,2 éthane

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    NF

    O

    Non

    Non

    Non

    15.19.6

    Tridécane

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6

    Triéthanolamine

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    16.2.9

    Triéthylamine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    T2

    IIA

    Non

    R

    F-T

    A, C

    Oui

    15.12, 15.19.6

    Triéthylbenzène

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Triéthylènetétramine

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    T2

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Triisopropanolamine

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Triméthylamine en solution (à 30% ou moins)

    Z

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    C

    F-T

    A, C

    Oui

    15.12, 15.14, 15.19, 16.2.9

    Triméthylbenzène (tous isomères)

    X

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Triméthylol-propane propoxylé

    Z

    S/P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    -

    -

    Oui

    O

    Non

    A, B, C

    Non

    Trioxanne-1,3,5

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A, D

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Tripropylène

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Tripropylèneglycol

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    1-Undécène

    X

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Urée en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Urée/nitrate d'ammonium en solution

    Z

    P

    3

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    Urée/nitrate d'ammonium en solution (contenant moins de 1% d'ammoniac libre)

    Z

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Non

    NF

    R

    T

    A

    Non

    16.2.9

    Urée/phosphate d'ammonium en solution

    Y

    P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    Oui

    O

    Non

    A

    Non

    15.19.6

    Valéraldéhyde (tous isomères)

    Y

    S/P

    3

    2G

    Cont

    Matière inerte

    T3

    IIB

    Non

    R

    F-T

    A

    Non

    15.4.6, 15.19.6

    Vinyltoluène

    Y

    S/P

    2

    2G

    Cont

    Non

    IIA

    Non

    R

    F

    A, B

    Non

    15.13, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2

    White spirit à faible teneur en aromatiques (15-20%)

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    Xylènes

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6, 16.2.9(h)

    Xylènes/éthylbenzène (10% ou plus) en mélange

    Y

    P

    2

    2G

    Cont

    Non

    -

    -

    Non

    R

    F

    A

    Non

    15.19.6

    Xylénol

    Y

    S/P

    2

    2G

    Ouvert

    Non

    IIA

    Oui

    O

    Non

    A, B

    Non

    15.19.6, 16.2.9

    .

  • Article (suite 8)

    Version en vigueur depuis le 13/08/1994Version en vigueur depuis le 13 août 1994

    a - Si le produit à transporter contient des solvants inflammables sans que le point d'éclair ne dépasse 60°C, il faut prévoir des systèmes électriques spéciaux et un détecteur de vapeurs inflammables.

    b - Bien que l'eau puisse être un agent approprié d'extinction des incendies à l'air libre mettant en cause des produits chimiques auxquels s'applique la présente note, on doit veiller à ce qu'elle ne contamine pas des citernes fermées contenant ces produits chimiques à cause du risque de production de gaz dangereux.

    c - Le phosphore (jaune ou blanc) est transporté à une température dépassant sa température d'inflammation spontanée ; le point d'éclair n'est donc pas approprié. Les prescriptions relatives au matériel électrique peuvent être semblables à celles qui sont applicables aux matières ayant un point d'éclair supérieur à 60°C.

    d - Prescriptions déterminées en fonction des isomères qui ont un point d'éclair inférieur ou égal à 60°C ; certains isomères ont un point d'éclair supérieur à 60°C et ne seraient donc pas soumis aux prescriptions concernant l'inflammabilité.

    e - S'applique uniquement à l'alcool n-décylique.

    f - Les produits chimiques secs ne doivent pas être utilisés en tant qu'agents d'extinction de l'incendie.

    g - Dans les espaces confinés, on doit vérifier qu'il n'y a pas de vapeurs d'acide formique, ni de monoxyde de carbone qui est un produit de décomposition.

    h - S'applique uniquement au p-Xylène.

    i - Dans le cas des mélanges ne contenant pas d'autres composants qui présentent des risques pour la sécurité et qui sont classés dans la catégorie de pollution Y ou une catégorie inférieure.

    j - Seules certaines mousses résistantes à l'alcool sont efficaces.

    k - Les prescriptions applicables aux types de navires identifiés dans la colonne e pourraient être soumises à la règle II/4.1.3 de MARPOL 73/78.

    l - Applicable lorsque le point d'éclair est égal ou supérieur à 0ºC.

    m - A partir des huiles végétales mentionnées dans le présent Recueil.