Article Annexe 1 (suite 2) - Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

Annexe 1 (suite 2)

Version en vigueur du 01/03/2011 au 01/03/2012Version en vigueur du 01 mars 2011 au 01 mars 2012

Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art.

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)

1524	05C021	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1430		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1525	05C022	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1431		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1526	05C023	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1432		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1527	05C024	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1433		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1528	05C031	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1434		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1529	05C032	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1435		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1530	05C033	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1436		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1531	05C034	Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1437		Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1438	05C041	Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1439	05C042	Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1440	05C043	Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1441	05C044	Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1442	05C051	Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1443	05C052	Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1444	05C053	Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1445	05C054	Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1446	05C061	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1.
1518		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1.
1447	05C062	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1519		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1448	05C063	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1520		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1449	05C064	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1521		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1450	05C071	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1.
1451	05C072	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1452	05C073	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1453	05C074	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1454	05C081	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1522		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1455	05C082	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1522		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1456	05C083	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1522		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1457	05C084	Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1522		Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1523	05C08T	Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle.
1458	05C091	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1459	05C092	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1460	05C093	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1461	05C094	Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1462	05C101	Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1.
1463	05C102	Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2.
1464	05C103	Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3.
1465	05C104	Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4.
1466	05C111	Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1.
1467	05C112	Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2.
1468	05C113	Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3.
1469	05C114	Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4.
1470	05C11J	Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire.
1471	05C121	Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1.
1472	05C122	Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2.
1473	05C123	Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3.
1474	05C124	Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4.
1475	05C131	Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1.
1476	05C132	Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2.
1477	05C133	Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3.
1478	05C134	Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4.
1479	05C041	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1.
1480	05C142	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2.
1481	05C143	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3.
1482	05C144	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4.
1483	05C14J	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, en ambulatoire.
1484	05C151	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1.
1485	05C152	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2.
1486	05C153	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3.
1487	05C154	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4.
1522		Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4.
1488	05C15T	Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée.
1489	05C171	Ligatures de veines et éveinages, niveau 1.
1490	05C172	Ligatures de veines et éveinages, niveau 2.
1491	05C173	Ligatures de veines et éveinages, niveau 3.
1492	05C174	Ligatures de veines et éveinages, niveau 4.
1493	05C17J	Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire.
1494	05C181	Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1.
1495	05C182	Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2.
1496	05C183	Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3.
1497	05C184	Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4.
1498	05C18J	Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire.
1499	05C191	Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1.
1500	05C192	Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2.
1501	05C193	Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3.
1502	05C194	Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4.
1503	05C19T	Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée.
1504	05C201	Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1.
1505	05C202	Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2.
1506	05C203	Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3.
1507	05C204	Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4.
1508	05C211	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1.
1509	05C212	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2.
1510	05C213	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3.
1511	05C214	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4.
1512	05C21J	Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire.
1513	05C221	Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1.
1514	05C222	Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2.
1515	05C223	Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3.
1516	05C224	Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4.
1517	05C22T	Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée.
1693	05K051	Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1.
1694	05K052	Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2.
1695	05K053	Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3.
1696	05K054	Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4.
1697	05K061	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1.
1698	05K062	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2.
1699	05K063	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3.
1700	05K064	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4.
1701	05K06T	Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée.
1702	05K101	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1.
1703	05K102	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2.
1704	05K103	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3.
1705	05K104	Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4.
1706	05K10J	Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire.
1712	05K121	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1713	05K122	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1714	05K123	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1715	05K124	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1716	05K131	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1522		Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1717	05K132	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1522		Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1718	05K133	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1522		Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1719	05K134	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1522		Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1720	05K13J	Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1721	05K14Z	Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours.
1722	05K151	Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1.
1723	05K152	Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2.
1724	05K153	Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3.
1725	05K154	Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4.
1726	05K15J	Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire.
1727	05K17J	Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire.
1728	05K18J	Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire.
1817	05K191	Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1.
1818	05K192	Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2.
1819	05K193	Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3.
1820	05K194	Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4.
1821	05K201	Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1.
1822	05K202	Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2.
1823	05K203	Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3.
1824	05K204	Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4.
1825	05K20T	Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée.
1729	05M041	Infarctus aigu du myocarde, niveau 1.
1730	05M042	Infarctus aigu du myocarde, niveau 2.
1731	05M043	Infarctus aigu du myocarde, niveau 3.
1732	05M044	Infarctus aigu du myocarde, niveau 4.
1733	05M04T	Infarctus aigu du myocarde, très courte durée.
1734	05M051	Syncopes et lipothymies, niveau 1.
1735	05M052	Syncopes et lipothymies, niveau 2.
1736	05M053	Syncopes et lipothymies, niveau 3.
1737	05M054	Syncopes et lipothymies, niveau 4.
1813	05M05T	Syncopes et lipothymies, très courte durée.
1738	05M061	Angine de poitrine, niveau 1.
1739	05M062	Angine de poitrine, niveau 2.
1740	05M063	Angine de poitrine, niveau 3.
1741	05M064	Angine de poitrine, niveau 4.
1742	05M06T	Angine de poitrine, très courte durée.
1743	05M071	Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1.
1744	05M072	Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2.
1745	05M073	Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3.
1746	05M074	Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4.
1747	05M07T	Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée.
1748	05M081	Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1.
1749	05M082	Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2.
1750	05M083	Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3.
1751	05M084	Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4.
1752	05M08T	Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée.
1753	05M091	Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1.
1754	05M092	Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2.
1755	05M093	Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3.
1756	05M094	Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4.
1757	05M09T	Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée.
1758	05M101	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1759	05M102	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1760	05M103	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1761	05M104	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1814	05M10T	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
1762	05M111	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1763	05M112	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1764	05M113	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1765	05M114	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1766	05M11T	Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
1767	05M121	Troubles vasculaires périphériques, niveau 1.
1768	05M122	Troubles vasculaires périphériques, niveau 2.
1769	05M123	Troubles vasculaires périphériques, niveau 3.
1770	05M124	Troubles vasculaires périphériques, niveau 4.
1771	05M12T	Troubles vasculaires périphériques, très courte durée.
1772	05M131	Douleurs thoraciques, niveau 1.
1773	05M132	Douleurs thoraciques, niveau 2.
1774	05M133	Douleurs thoraciques, niveau 3.
1775	05M134	Douleurs thoraciques, niveau 4.
1815	05M13T	Douleurs thoraciques, très courte durée.
1776	05M141	Arrêt cardiaque, niveau 1.
1777	05M142	Arrêt cardiaque, niveau 2.
1778	05M143	Arrêt cardiaque, niveau 3.
1779	05M144	Arrêt cardiaque, niveau 4.
1780	05M151	Hypertension artérielle, niveau 1.
1781	05M152	Hypertension artérielle, niveau 2.
1782	05M153	Hypertension artérielle, niveau 3.
1783	05M154	Hypertension artérielle, niveau 4.
1784	05M15T	Hypertension artérielle, très courte durée.
1785	05M161	Athérosclérose coronarienne, niveau 1.
1786	05M162	Athérosclérose coronarienne, niveau 2.
1787	05M163	Athérosclérose coronarienne, niveau 3.
1788	05M164	Athérosclérose coronarienne, niveau 4.
1789	05M16T	Athérosclérose coronarienne, très courte durée.
1790	05M171	Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1.
1791	05M172	Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2.
1792	05M173	Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3.
1793	05M174	Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4.
1794	05M17T	Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée.
1795	05M181	Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1.
1796	05M182	Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2.
1797	05M183	Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3.
1798	05M184	Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4.
1816	05M18T	Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës.
1799	05M191	Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1.
1800	05M192	Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2.
1801	05M193	Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3.
1802	05M194	Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4.
1803	05M20Z	Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire.
1804	05M21E	Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours.
1805	05M22E	Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours.
1806	05M23T	Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée.
1807	05M23Z	Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05.
1931	06C021	Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 1.
1932	06C022	Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 2.
1933	06C023	Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 3.
1934	06C024	Chirurgie majeure des malformations digestives, niveau 4.
1935	06C031	Résections rectales, niveau 1.
1936	06C032	Résections rectales, niveau 2.
1937	06C033	Résections rectales, niveau 3.
1938	06C034	Résections rectales, niveau 4.
1939	06C041	Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1.
1940	06C042	Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2.
1941	06C043	Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3.
1942	06C044	Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4.
1943	06C051	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1944	06C052	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1945	06C053	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1946	06C054	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1947	06C071	Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1.
1948	06C072	Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2.
1949	06C073	Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3.
1950	06C074	Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4.
1951	06C081	Appendicectomies compliquées, niveau 1.
1952	06C082	Appendicectomies compliquées, niveau 2.
1953	06C083	Appendicectomies compliquées, niveau 3.
1954	06C084	Appendicectomies compliquées, niveau 4.
1955	06C091	Appendicectomies non compliquées, niveau 1.
1956	06C092	Appendicectomies non compliquées, niveau 2.
1957	06C093	Appendicectomies non compliquées, niveau 3.
1958	06C094	Appendicectomies non compliquées, niveau 4.
1959	06C101	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1960	06C102	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1961	06C103	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1962	06C104	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1963	06C10J	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
1964	06C111	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1965	06C112	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1966	06C113	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1967	06C114	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1968	06C11J	Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1969	06C121	Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1970	06C122	Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1971	06C123	Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1972	06C124	Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1973	06C12J	Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1974	06C131	Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1.
1975	06C132	Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2.
1976	06C133	Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3.
1977	06C134	Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4.
1978	06C141	Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1.
1979	06C142	Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2.
1980	06C143	Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3.
1981	06C144	Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4.
1982	06C14J	Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire.
1983	06C151	Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1.
1984	06C152	Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2.
1985	06C153	Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3.
1986	06C154	Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4.
1987	06C161	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1988	06C162	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1989	06C163	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1990	06C164	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1991	06C191	Hémorroïdectomies, niveau 1.
2014		Hémorroïdectomies, niveau 1.
1992	06C192	Hémorroïdectomies, niveau 2.
1993	06C193	Hémorroïdectomies, niveau 3.
1994	06C194	Hémorroïdectomies, niveau 4.
1995	06C19J	Hémorroïdectomies, en ambulatoire.
2013		Hémorroïdectomies, en ambulatoire.
1996	06C201	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1997	06C202	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1998	06C203	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1999	06C204	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2000	06C211	Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1.
2001	06C212	Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2.
2002	06C213	Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3.
2003	06C214	Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4.
2004	06C221	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2005	06C222	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2006	06C223	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2007	06C224	Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2008	06C231	Certaines interventions pour stomies, niveau 1.
2009	06C232	Certaines interventions pour stomies, niveau 2.
2010	06C233	Certaines interventions pour stomies, niveau 3.
2011	06C234	Certaines interventions pour stomies, niveau 4.
2012	06C23J	Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire.
2119	06K02Z	Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
2120	06K03J	Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire.
2121	06K04J	Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire.
2122	06K05J	Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire.
2123	06K06J	Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire.
2124	06M021	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2125	06M022	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2126	06M023	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2127	06M024	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2128	06M02T	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
2129	06M031	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2130	06M032	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2131	06M033	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2132	06M034	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2133	06M03T	Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
2134	06M041	Hémorragies digestives, niveau 1.
2135	06M042	Hémorragies digestives, niveau 2.
2136	06M043	Hémorragies digestives, niveau 3.
2137	06M044	Hémorragies digestives, niveau 4.
2199	06M04T	Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives.
2138	06M051	Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1.
2139	06M052	Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2.
2140	06M053	Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3.
2141	06M054	Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4.
2142	06M05T	Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée.
2143	06M061	Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1.
2144	06M062	Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2.
2145	06M063	Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3.
2146	06M064	Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4.
2147	06M06T	Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée.
2148	06M071	Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1.
2149	06M072	Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2.
2150	06M073	Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3.
2151	06M074	Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4.
2152	06M07T	Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée.
2153	06M081	Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2154	06M082	Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2155	06M083	Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2156	06M084	Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2157	06M08T	Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
2158	06M091	Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2159	06M092	Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2160	06M093	Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2161	06M094	Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2162	06M09T	Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
2163	06M101	Ulcères gastro-duodénaux compliqués, niveau 1.
2164	06M102	Ulcères gastro-duodénaux compliqués, niveau 2.
2165	06M103	Ulcères gastro-duodénaux compliqués, niveau 3.
2166	06M104	Ulcères gastro-duodénaux compliqués, niveau 4.
2167	06M111	Ulcères gastro-duodénaux non compliqués, niveau 1.
2168	06M112	Ulcères gastro-duodénaux non compliqués, niveau 2.
2169	06M113	Ulcères gastro-duodénaux non compliqués, niveau 3.
2170	06M114	Ulcères gastro-duodénaux non compliqués, niveau 4.
2171	06M11T	Ulcères gastro-duodénaux non compliqués, très courte durée.
2172	06M121	Douleurs abdominales, niveau 1.
2173	06M122	Douleurs abdominales, niveau 2.
2174	06M123	Douleurs abdominales, niveau 3.
2175	06M124	Douleurs abdominales, niveau 4.
2200	06M12T	Douleurs abdominales, très courte durée.
2176	06M131	Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 1.
2177	06M132	Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 2.
2178	06M133	Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 3.
2179	06M134	Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 4.
2180	06M13T	Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, très courte durée.
2181	06M141	Invaginations intestinales aiguës, niveau 1.
2182	06M142	Invaginations intestinales aiguës, niveau 2.
2183	06M143	Invaginations intestinales aiguës, niveau 3.
2184	06M144	Invaginations intestinales aiguës, niveau 4.
2185	06M15Z	Suivi de greffes de l'appareil digestif.
2186	06M16Z	Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif.
2187	06M17T	Soins de stomies digestives, très courte durée.
2188	06M17Z	Soins de stomies digestives.
2201	06M18T	Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée.
2189	06M18Z	Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06.
2190	06M191	Affections sévères du tube digestif, niveau 1.
2191	06M192	Affections sévères du tube digestif, niveau 2.
2192	06M193	Affections sévères du tube digestif, niveau 3.
2193	06M194	Affections sévères du tube digestif, niveau 4.
2194	06M201	Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1.
2195	06M202	Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2.
2196	06M203	Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3.
2197	06M204	Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4.
2198	06M20T	Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée.

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Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

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Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

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