Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets :

19 01 02

- déchets de déferraillage des mâchefers ;

19 01 05 (+)

- gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

19 01 06 (+)

- déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux ;

19 01 07 (+)

- déchets secs de l'épuration des fumées ;

19 01 10 (+)

- charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées ;

19 01 11 (+)

- mâchefers contenant des substances dangereuses ;

19 01 12

- mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11 ;

19 01 13 (+)

- cendres volantes contenant des substances dangereuses ;

19 01 14

- cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13 ;

19 01 15 (+)

- cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses ;

19 01 16

- cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15 ;

19 01 17 (+)

- déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses ;

19 01 18

- déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17 ;

19 01 19

- sables provenant de lits fluidisés ;

19 01 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 02

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation) :

19 02 03

- déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux ;

19 02 04 (+)

- déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux ;

19 02 05 (+)

- boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses ;

19 02 06

- boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05 ;

19 02 07 (+)

- hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation ;

19 02 08 (+)

- déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses ;

19 02 09 (+)

- déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses ;

19 02 10

- déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09 ;

19 02 11 (+)

- autres déchets contenant des substances dangereuses ;

19 02 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 03

Déchets stabilisés/solidifiés (4) :

19 03 04 (+)

- déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés ;

19 03 05

- déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04 ;

19 03 06 (+)

- déchets catalogués comme dangereux, solidifiés ;

19 03 07

- déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06.

19 04

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification :

19 04 01

- déchets vitrifiés ;

19 04 02 (+)

- cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée ;

19 04 03 (+)

- phase solide non vitrifiée ;

19 04 04

- déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés.

19 05

Déchets de compostage :

19 05 01

- fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés ;

19 05 02

- fraction non compostée des déchets animaux et végétaux ;

19 05 03

- compost déclassé ;

19 05 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 06

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets :

19 06 03

- liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux ;

19 06 04

- digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux ;

19 06 05

- liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux ;

19 06 06

- digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux ;

19 06 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 07

Lixiviats de décharges :

19 07 02 (+)

- lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses ;

19 07 03

- lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.

19 08

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs :

19 08 01

- déchets de dégrillage ;

19 08 02

- déchets de dessablage ;

19 08 05

- boues provenant du traitement des eaux usées urbaines ;

19 08 06 (+)

- résines échangeuses d'ions saturées ou usées ;

19 08 07 (+)

- solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions ;

19 08 08 (+)

- déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds ;

19 08 09

- mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires ;

19 08 10 (+)

- mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09 ;

19 08 11 (+)

- boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles ;

19 08 12

- boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11 ;

19 08 13 (+)

- boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles ;

19 08 14

- boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13 ;

19 08 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 09

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel :

19 09 01

- déchets solides de première filtration et de dégrillage ;

19 09 02

- boues de clarification de l'eau ;

19 09 03

- boues de décarbonatation ;

19 09 04

- charbon actif usé ;

19 09 05

- résines échangeuses d'ions saturées ou usées ;

19 09 06

- solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions ;

19 09 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 10

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux :

19 10 01

- déchets de fer ou d'acier ;

19 10 02

- déchets de métaux non ferreux ;

19 10 03 (+)

- fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses ;

19 10 04

- fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03 ;

19 10 05 (+)

- autres fractions contenant des substances dangereuses ;

19 10 06

- autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.

19 11

Déchets provenant de la régénération de l'huile :

19 11 01 (+)

- argiles de filtration usées ;

19 11 02 (+)

- goudrons acides ;

19 11 03 (+)

- déchets liquides aqueux ;

19 11 04 (+)

- déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases ;

19 11 05 (+)

- boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ;

19 11 06

- boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05 ;

19 11 07 (+)

- déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion ;

19 11 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

19 12

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple :

tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs :

19 12 01

- papier et carton ;

19 12 02

- métaux ferreux ;

19 12 03

- métaux non ferreux ;

19 12 04

- matières plastiques et caoutchouc ;

19 12 05

- verre ;

19 12 06 (+)

- bois contenant des substances dangereuses ;

19 12 07

- bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06 ;

19 12 08

- textiles ;

19 12 09

- minéraux (par exemple : sable, cailloux) ;

19 12 10

- déchets combustibles (combustible issu de déchets) ;

19 12 11 (+)

- autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses ;

19 12 12

- autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.

19 13

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines :

19 13 01 (+)

- déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses ;

19 13 02

- déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01 ;

19 13 03 (+)

- boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses ;

19 13 04

- boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03 ;

19 13 05 (+)

- boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses ;

19 13 06

- boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05 ;

19 13 07 (+)

- déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses ;

19 13 08

- déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.