Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles :

03 01 01

- déchets d'écorce et de liège ;

03 01 04 (+)

- sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses ;

03 01 05

- sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04 ;

03 01 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

03 02

Déchets des produits de protection du bois :

03 02 01 (+)

- composés organiques non halogénés de protection du bois ;

03 02 02 (+)

- composés organochlorés de protection du bois ;

03 02 03 (+)

- composés organométalliques de protection du bois ;

03 02 04 (+)

- composés inorganiques de protection du bois ;

03 02 05 (+)

- autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses ;

03 02 99

- produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.

03 03

Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier :

03 03 01

- déchets d'écorce et de bois ;

03 03 02

- boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson) ;

03 03 05

- boues de désencrage provenant du recyclage du papier ;

03 03 07

- refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton ;

03 03 08

- déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage ;

03 03 09

- boues carbonatées ;

03 03 10

- refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique ;

03 03 11

- boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10 ;

03 03 99

- déchets non spécifiés ailleurs.