Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19) :

10 01 01

- mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04) ;

10 01 02

- cendres volantes de charbon ;

10 01 03

- cendres volantes de tourbe et de bois non traité ;

10 01 04 (+)

- cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures ;

10 01 05

- déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée ;

10 01 07

- boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée ;

10 01 09 (+)

- acide sulfurique ;

10 01 13 (+)

- cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles ;

10 01 14 (+)

- mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses ;

10 01 15

- mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14 ;

10 01 16 (+)

- cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses ;

10 01 17

- cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16 ;

10 01 18 (+)

- déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses ;

10 01 19

- déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18 ;

10 01 20 (+)

- boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ;

10 01 21

- boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20 ;

10 01 22 (+)

- boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses ;

10 01 23

- boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22 ;

10 01 24

- sables provenant de lits fluidisés ;

10 01 25

- déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon ;

10 01 26

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement ;

10 01 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 02

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier :

10 02 01

- déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries ;

10 02 02

- laitiers non traités ;

10 02 07 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 02 08

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07 ;

10 02 10

- battitures de laminoir ;

10 02 11 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 02 12

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11 ;

10 02 13 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 02 14

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13 ;

10 02 15

- autres boues et gâteaux de filtration ;

10 02 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 03

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium :

10 03 02

- déchets d'anodes ;

10 03 04 (+)

- scories provenant de la production primaire ;

10 03 05

- déchets d'alumine ;

10 03 08 (+)

- scories salées de production secondaire ;

10 03 09 (+)

- crasses noires de production secondaire ;

10 03 15 (+)

- écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ;

10 03 16

- écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15 ;

10 03 17 (+)

- déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ;

10 03 18

- déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17 ;

10 03 19 (+)

- poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 03 20

- poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19 ;

10 03 21 (+)

- autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses ;

10 03 22

- autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21 ;

10 03 23 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 03 24

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23 ;

10 03 25 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 03 26

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25 ;

10 03 27 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 03 28

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27 ;

10 03 29 (+)

- déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses ;

10 03 30

- déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29 ;

10 03 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 04

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb :

10 04 01 (+)

- scories provenant de la production primaire et secondaire ;

10 04 02 (+)

- crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ;

10 04 03 (+)

- arséniate de calcium ;

10 04 04 (+)

- poussières de filtration des fumées ;

10 04 05 (+)

- autres fines et poussières ;

10 04 06 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées ;

10 04 07 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 04 09 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 04 10

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09 ;

10 04 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 05

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc :

10 05 01

- scories provenant de la production primaire et secondaire ;

10 05 03 (+)

- poussières de filtration des fumées ;

10 05 04

- autres fines et poussières ;

10 05 05 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées ;

10 05 06 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 05 08 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 05 09

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08 ;

10 05 10 (+)

- crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ;

10 05 11

- crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10 ;

10 05 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 06

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre :

10 06 01

- scories provenant de la production primaire et secondaire ;

10 06 02

- crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ;

10 06 03 (+)

- poussières de filtration des fumées ;

10 06 04

- autres fines et poussières ;

10 06 06 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées ;

10 06 07 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 06 09 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 06 10

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09 ;

10 06 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 07

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine :

10 07 01

- scories provenant de la production primaire et secondaire ;

10 07 02

- crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ;

10 07 03

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées ;

10 07 04

- autres fines et poussières ;

10 07 05

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 07 07 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 07 08

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07 ;

10 07 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 08

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux :

10 08 04

- fines et poussières ;

10 08 08 (+)

- scories salées provenant de la production primaire et secondaire ;

10 08 09

- autres scories ;

10 08 10 (+)

- crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ;

10 08 11

- crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10 ;

10 08 12 (+)

- déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ;

10 08 13

- déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12 ;

10 08 14

- déchets d'anode ;

10 08 15 (+)

- poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 08 16

- poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15 ;

10 08 17 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 08 18

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17 ;

10 08 19 (+)

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ;

10 08 20

- déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19 ;

10 08 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 09

Déchets de fonderie de métaux ferreux :

10 09 03

- laitiers de four de fonderie ;

10 09 05 (+)

- noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ;

10 09 06

- noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05 ;

10 09 07 (+)

- noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ;

10 09 08

- noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07 ;

10 09 09 (+)

- poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 09 10

- poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09 ;

10 09 11 (+)

- autres fines contenant des substances dangereuses ;

10 09 12

- autres fines non visées à la rubrique 10 09 11 ;

10 09 13 (+)

- déchets de liants contenant des substances dangereuses ;

10 09 14

- déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13 ;

10 09 15 (+)

- révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ;

10 09 16

- révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15 ;

10 09 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 10

Déchets de fonderie de métaux non ferreux :

10 10 03

- laitiers de four de fonderie ;

10 10 05 (+)

- noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ;

10 10 06

- noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05 ;

10 10 07 (+)

- noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ;

10 10 08

- noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07 ;

10 10 09 (+)

- poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 10 10

- poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09 ;

10 10 11 (+)

- autres fines contenant des substances dangereuses ;

10 10 12

- autres fines non visées à la rubrique 10 10 11 ;

10 10 13 (+)

- déchets de liants contenant des substances dangereuses ;

10 10 14

- déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13 ;

10 10 15 (+)

- révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ;

10 10 16

- révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15 ;

10 10 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 11

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers :

10 11 03

- déchets de matériaux à base de fibre de verre ;

10 11 05

- fines et poussières ;

10 11 09 (+)

- déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses ;

10 11 10

- déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09 ;

10 11 11 (+)

- petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques) ;

10 11 12

- déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11 ;

10 11 13 (+)

- boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses ;

10 11 14

- boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13 ;

10 11 15 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 11 16

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15 ;

10 11 17 (+)

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 11 18

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 ;

10 11 19 (+)

- déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ;

10 11 20

- déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19 ;

10 11 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 12

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction :

10 12 01

- déchets de préparation avant cuisson ;

10 12 03

- fines et poussières ;

10 12 05

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 12 06

- moules déclassés ;

10 12 08

- déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson) ;

10 12 09 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 12 10

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09 ;

10 12 11 (+)

- déchets d'émaillage contenant des métaux lourds ;

10 12 12

- déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11 ;

10 12 13

- boues provenant du traitement in situ des effluents ;

10 12 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 13

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés :

10 13 01

- déchets de préparation avant cuisson ;

10 13 04

- déchets de calcination et d'hydratation de la chaux ;

10 13 06

- fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) ;

10 13 07

- boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ;

10 13 09 (+)

- déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante ;

10 13 10

- déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09 ;

10 13 11

- déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10 ;

10 13 12 (+)

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ;

10 13 13

- déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12 ;

10 13 14

- déchets et boues de béton ;

10 13 99

- déchets non spécifiés ailleurs.

10 14

Déchets de crématoires :

10 14 01 (+)

- déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure.