Décret n°91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine

En vigueur du 06/04/1991 au 28/06/2005En vigueur du 06 avril 1991 au 28 juin 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 novembre 2008

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Article 5

Version en vigueur du 06/04/1991 au 28/06/2005Version en vigueur du 06 avril 1991 au 28 juin 2005

L'Académie de marine est divisée en six sections :

- la section Marine militaire ;

- la section Marine marchande et plaisance ;

- la section Sciences et techniques ;

- la section Navigation et océanologie ;

- la section Histoire, lettres et arts ;

- la section Droit et économie.

Chaque section est composée de onze membres titulaires et de quatre membres correspondants.

Les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.