Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine

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NOR : DEFD0302306A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/31/DEFD0302306A/jo/texte

Texte n°39

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La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,
Arrête :


  • Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :
    1. Le bureau « études ».
    2. Le bureau « réponse sur mesure ».
    3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».


  • Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ingénierie » comprend :
    1. Le bureau « systèmes de télécommunications » .
    2. Le bureau « systèmes d'information ».
    3. Le bureau « protection de l'information ».


  • Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources » comprend :
    1. Le bureau « budget, finances et programmation ».
    2. Le bureau « ressources humaines ».
    3. Le bureau « achats ».


  • Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 décembre 2003.


Michèle Alliot-Marie

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