Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine.

abrogée depuis le 14/08/2015abrogée depuis le 14 août 2015

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 août 2015

NOR : DEFD0302306A

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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,

  • Article 1

    Version en vigueur du 01/01/2004 au 14/08/2015Version en vigueur du 01 janvier 2004 au 14 août 2015

    Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15

    Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction emploi " comprend :

    1. Le bureau études.

    2. Le bureau réponse sur mesure.

    3. Le bureau conduite des systèmes d'informations et de communication.

  • Article 2

    Version en vigueur du 01/01/2004 au 14/08/2015Version en vigueur du 01 janvier 2004 au 14 août 2015

    Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15

    Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ingénierie comprend :

    1. Le bureau systèmes de télécommunications .

    2. Le bureau systèmes d'information.

    3. Le bureau protection de l'information.

  • Article 3

    Version en vigueur du 01/01/2004 au 14/08/2015Version en vigueur du 01 janvier 2004 au 14 août 2015

    Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15

    Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ressources comprend :

    1. Le bureau budget, finances et programmation.

    2. Le bureau ressources humaines.

    3. Le bureau achats.

  • Article 4

    Version en vigueur du 01/01/2004 au 14/08/2015Version en vigueur du 01 janvier 2004 au 14 août 2015

    Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15

    Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie