Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine

Version INITIALE

NOR : DEFD0302306A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/31/DEFD0302306A/jo/article_1

Texte n°39

Article 1


Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :
1. Le bureau « études ».
2. Le bureau « réponse sur mesure ».
3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».