Arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400934A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/8/AGRP0400934A/jo/texte

Texte n°48


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 29 mai 1968, 17 mai 1984, 24 mai 1989, 5 juin 1990, 1er juillet 1991, 19 août 1992, 1er juin 1994, 28 mai 1996, 16 mai 1997, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 11 avril 2001, 18 juin 2002 et 31 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 109 du 11/05/2004 page 8325 à 8327




  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 109 du 11/05/2004 page 8325 à 8327



  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Brome cathartique : Anabel, Meribel.
    Fléole des prés : Canto, Promesse.
    Fétuque des prés : Bundy.
    Fétuque élevée fourrage : Lunibelle, Mylena, Noria, Pastelle.
    Ray-grass anglais fourrage : Belcampo, Belfort, Burton, Clermont, Cordoba, Esperon, Fennema, Hamilton, Marylin, Merlinda, Record, Spira.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl, Axis, Cyrano, Energyl, Fastyl, Jeanne, Licarno, Tenor.
    Ray-grass hybride : Aberélite, Barsilo, Polly, Riga, Taldor.
    Légumineuses fourragères :
    Lotier : Hoki, Oberhaunstadter.
    Luzerne : Cinna, Julia, Mercedes.
    Pois fourrager d'hiver : Assas.
    Sainfoin : Simpro.
    Trèfle blanc : Baron, Lune de mai, Merwi, Milo.
    Trèfle violet : Mercury, Mistral, Verdi.
    Vesce commune d'hiver : Opale.
    Vesce commune de printemps : Primula, Scarlett.
    Graminées à gazon :
    Agrostide ténue : Bardot, Highland.
    Fléole bulbeuse : Piccolo.
    Fétuque rouge demi-traçante : Barcrown, Dawson, Smirna.
    Fétuque rouge gazonnante : Trophy.
    Fétuque rouge traçante : Herald, Laxton, Franklin.
    Fétuque élevée gazon : Sinfonia, Cochise, Olga.
    Paturin des prés : Broadway, Toping.
    Ray-grass anglais gazon : Repell, Merci, Boulevard, Palmer, Envy, Martina.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
    Légumineuses fourragères :
    Luzerne : Pondus.
    Trèfle blanc : Ramona.
    Graminées à gazon :
    Fétuque rouge gazonnante : Alltop.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Brome cathartique : Cabro.
    Brome sitchensis : Bosir.
    Ray-grass anglais fourrage : Gallico, Madera, Prana.
    Légumineuses fourragères :
    Luzerne : Alegro.
    Trèfle violet : Vanessa.
    Graminées à gazon :
    Fétuque rouge gazonnante : Ivalo.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage : Ibis.
    Ray-grass anglais fourrage : Aladin, Belramo, Magella, Markanta, Mongita, Piamonte, Yatsyn 1.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Caramba, Peleton.
    Ray-grass non alternatif : Montblanc.
    Ray-grass hybride : Gladiator.
    Légumineuses fourragères :
    Lotier : Rodeo.
    Sainfoin : Fakir.
    Trèfle violet : Fox.
    Vesce commune de printemps : Hifa.
    Graminées à gazon :
    Fétuque ovine : Barrepo, Biljart.
    Fétuque rouge demi-traçante : Barskol.
    Fétuque rouge gazonnante : Enjoy, Nimrod, Rainbow, Capitol, Baruba.
    Fétuque rouge traçante : Ensylva, Flyer.
    Fétuque élevée gazon : Novo.
    Ray-grass anglais gazon : Milton, Troubadour, Avenue.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon : Emperor.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Ray-grass anglais fourrage : Dobson.
    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon : Ludical.
    Paturin des prés : Barentin.


  • Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 109 du 11/05/2004 page 8325 à 8327



    Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
    - arrêté du 29 mai 1968 modifié pour la variété Triel ;
    - arrêté du 17 mai 1984 modifié pour les variétés Cyrano, Verdi ;
    - arrêté du 24 mai 1989 modifié pour la variété Noria ;
    - arrêté du 5 juin 1990 modifié pour les variétés Marina, Spartan ;
    - arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour les variétés Diane, Fenil, Ibis ;
    - arrêté du 19 août 1992 modifié pour la variété Gardian ;
    - arrêté du 1er juin 1994 modifié pour les variétés Aberélite, Julia ;
    - arrêté du 28 mai 1996 pour les variétés Harpe, Nobel ;
    - arrêté du 16 mai 1997 pour les variétés Jericho, Kali ;
    - arrêté du 6 avril 1999 pour la variété Totem ;
    - arrêté du 26 avril 2000 pour la variété Soni ;
    - arrêté du 11 avril 2001 pour les variétés Vaillant, Vesuve ;
    - arrêté du 18 juin 2002 pour les variétés Alfan, Atari, Azur, Brest, Rachel ;
    - arrêté du 31 mars 2003 pour les variétés Vénus, Timbale.


  • Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 31 mars 2003, pour la variété de Ray-grass hybride « Milor » :
    Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Milor », lire : « Milore ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 2004.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard

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