Arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400934A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/8/AGRP0400934A/jo/article_5

Texte n°48

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Cabro.
Brome sitchensis : Bosir.
Ray-grass anglais fourrage : Gallico, Madera, Prana.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Alegro.
Trèfle violet : Vanessa.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge gazonnante : Ivalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.