Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « emploi » comprend :
- le bureau « exploitation » ;
- le bureau « équipements » ;
- le bureau « soutien opérationnel » ;
- la cellule « relations internationales ».

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « administration » comprend :
- le bureau « finances » ;
- le bureau « personnel » ;
- le bureau « organisation, méthodes, informatique ».

L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.

Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.