Arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées

Version INITIALE

NOR : DEFD0500910A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/1/DEFD0500910A/jo/article_2

Texte n°4

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « emploi » comprend :
- le bureau « exploitation » ;
- le bureau « équipements » ;
- le bureau « soutien opérationnel » ;
- la cellule « relations internationales ».