Arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées

Version INITIALE

NOR : DEFD0500910A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/1/DEFD0500910A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».