Les élèves font l'objet d'une procédure de dénonciation de contrat :

- lorsque leur note moyenne de phase est inférieure à 8 sur 20 ;
- lorsqu'ils n'ont pas obtenu, à l'issue de la phase 3, le certificat d'aptitude à la pratique du tir aux armes en dotation dans les unités élémentaires ;
- lorsque, à l'issue d'un redoublement, la note moyenne de la phase considérée obtenue est inférieure à 10 sur 20.