3. Personnes employées par le CPP :
Nombre | ETP | Qualification principale | |
|---|---|---|---|
Personnel sous contrat | |||
Personnel mis à disposition par un établissement public de santé | |||
Autre personnel mis à disposition (préciser…) | |||
Total |
4. Indemnisation des membres des CPP pour perte de revenu du fait de leur participation aux séances du comité :
Nombre | Montant sur l'année | |
|---|---|---|
Travailleurs salariés | ||
Travailleurs indépendants | ||
Total |
5. Indemnisation des rapporteurs, des méthodologistes, des experts et des spécialistes mentionnés aux articles R. 1123-12 et R. 1123-13 :
Demandes initiales | Demandes portant sur des modifications substantielles | Montant sur l'année | |
|---|---|---|---|
Rapporteurs | |||
Méthodologistes | |||
Experts & spécialistes | |||
Total du nombre de membres concernés |
6. Commentaires et observations
Quels sont d'après vous les points forts et les difficultés de votre CPP ?
- d'un point de vue structurel et organisationnel :
- d'un point de vue de l'analyse des dossiers :
Quelles améliorations proposeriez-vous ?
- d'un point de vue structurel et organisationnel :
- d'un point de vue de l'analyse des dossiers :
A , le
Signature du président du comité