Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour la phase pilote pour l'année scolaire 2024-2025
NOR : MENE2402467A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/3/16/MENE2402467A/jo/article_7
Texte n°11