Article 1
Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
NOR : MENE2400921A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/3/15/MENE2400921A/jo/article_1
Texte n°10