Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie

Version INITIALE

NOR : SPRH2307770A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/30/SPRH2307770A/jo/article_snum3

Texte n°56


ANNEXE 3
GRILLE DES COEFFICIENTS POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


Coefficient
Valeur

Temps Complet
Gérontopsychiatrie
1.000

Centre de crise
1.000

Réhabilitation intensive
1.000

Jeunes adultes
2.309

Temps Partiel
Gérontopsychiatrie
1.000

Jeunes adultes
2.106