Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »
Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE (Articles 1 à 2)
Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 3 à 8)
Annexe
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Missions et compétences
Titre III : Gouvernance
Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : La présidence
Chapitre III : Le conseil d'administration
Chapitre IV : Le directoire
Chapitre V : Le sénat académique
Chapitre VI : Le parlement étudiant
Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique
Chapitre VIII : Les pôles de recherche
Chapitre IX : Le doctorat de l'UT
Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementale
Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques
Titre VI : Dispositions finales
Article 2
Les statuts de l'Université de Toulouse, annexés au présent décret, sont approuvés.