Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110

Version INITIALE

NOR : TREP1726535A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/8/3/TREP1726535A/jo/article_2

Texte n°14

Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110

Article 2


Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :


- « AOX » : composés organo-halogénés absorbables sur charbon actif ;
- « CH4 » : méthane ;
- « CO » : monoxyde de carbone ;
- « CO2 » : dioxyde de carbone ;
- « COVNM » : composés organiques volatils totaux à l'exclusion du méthane ;
- « DCO » : demande chimique en oxygène ;
- « EOX » : composés organo-halogénés extractibles sur charbon actif ;
- « GPL » : gaz de pétrole liquéfié ;
- « HAP » : hydrocarbures aromatiques polycycliques ;
- « HCl » : acide chlorhydrique ;
- « HF » : acide fluorhydrique ;
- « MEST » : matières en suspension totales ;
- « N2O » : protoxyde d'azote ;
- « NOX » : oxydes d'azote (NO + NO2) exprimés en équivalent NO2 ;
- « P » : puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation ;
- « PM10 » : particules de diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 micromètres ;
- « SO2 » : dioxyde de soufre ;
- « VLE » : valeur limite d'émission ;
- « ZNI » : zone non interconnectée au réseau métropolitain continental.