Article 1
L'annexe II de l'arrêté du 1er juillet 2009 susvisé portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
NOR : AGRE1720824A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/7/18/AGRE1720824A/jo/article_1
Texte n°21