Arrêté du 30 juin 2016 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2016 relatif à l'expérimentation d'un marquage routier de prescription de limitation de vitesse maximale autorisée fixée à 50 km/h sur les axes de quatorze communes de la métropole Grenoble-Alpes Métropole

Version INITIALE

NOR : INTS1616422A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/6/30/INTS1616422A/jo/article_1

Texte n°22

Article 1


L'arrêté du 12 janvier 2016 est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé de l'arrêté du 12 janvier 2016 susvisé, les mots : « sur les axes de quatorze communes » sont remplacés par les mots : « sur les axes de certaines communes » ;
2° A l'article 1er, les alinéas : « 1° Champagnier […] 14° Vizille. » sont remplacés par les alinéas suivants :
« 1° Brie-et-Angonnes.
2° Champagnier.
3° Claix.
4° Domène.
5° Echirolles.
6° Eybens.
7° Fontanil-Cornillon.
8° Grenoble.
9° Gières.
10° Jarrie.
11° La Tronche.
12° Miribel-Lanchâtre.
13° Montchaboud.
14° Murianette.
15° Noyarey.
16° Poisat.
17° Pont-de-Claix.
18° Proveysieux.
19° Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.
20° Saint-Egrève.
21° Saint-Georges-de-Commiers.
22° Saint-Martin-d'Hères.
23° Saint-Martin-le-Vinoux.
24° Saint-Pierre-de-Mésage.
25° Séchilienne.
26° Seyssinet-Pariset.
27° Seyssins.
28° Varces-Allières-et-Risset.
29° Vaulnaveys-le-Bas.
30° Vaulnaveys-le-Haut.
31° Venon.
32° Veurey-Voroize.
33° Vif.
34° Vizille.