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- TITRE Ier : RESPECT DES VALEURS DU SPORT (Articles 1 à 9)
- TITRE II : DÉVELOPPEMENT DU SPORT (Articles 10 à 11)
- TITRE III : FORMATION ET DROITS DES SPORTIFS (Articles 12 à 13)
- TITRE IV : PROTECTION DE LA SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE (Articles 14 à 21)
- TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 22 à 23)
Article 16
Les articles L. 232-2-1 et L. 232-2-2 du même code sont abrogés.
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