Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn)

Version INITIALE

NOR : IOCA1125104A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/9/14/IOCA1125104A/jo/article_3

Texte n°6

Article 3


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.