Article 6
Les titres exigés à l'appui d'une candidature au recrutement sur titres en première et en deuxième année sont définis dans le règlement du recrutement sur titres.
Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
NOR : INDI0403669A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/13/INDI0403669A/jo/article_6
Texte n°12