Article 2
La sous-direction « hôpitaux » comprend :
- le bureau « politique hospitalière » ;
- le bureau « moyens hospitaliers » ;
- le bureau « activité hospitalière ».
Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées
NOR : DEFD0301751A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/DEFD0301751A/jo/article_2
Texte n°13