Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Version INITIALE

NOR : DEFD0760135A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/7/11/DEFD0760135A/jo/article_14

JORF n°173 du 28 juillet 2007

Texte n°34

Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Article 14

Certaines formations dispensées par l'école peuvent être organisées en collaboration avec d'autres établissements.

Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Version INITIALE

Chapitre IV : Organisation pédagogique (Articles 11 à 14)

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Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 6)

Chapitre II : Conseil de perfectionnement (Article 7)

Chapitre III : Conditions d'admission (Articles 8 à 10)

Chapitre IV : Organisation pédagogique (Articles 11 à 14)

Chapitre V : Exécution (Article 15)

Article 14

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