Arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 2)
TITRE II : PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (Articles 3 à 10)
TITRE III : SURVEILLANCE DES REJETS ATMOSPHÉRIQUES (Articles 11 à 16)
TITRE IV : PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES EAUX (Articles 17 à 22)
TITRE V : CONDITIONS DE REJET (Articles 23 à 24)
TITRE VI : SOUS-PRODUITS (Article 25)
TITRE VII : BRUIT (Article 26)
TITRE VIII : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPLOSION (Articles 27 à 30)
TITRE IX : STOCKAGES (Article 31)
TITRE X : ENTRETIEN - MAINTENANCE (Article 32)
TITRE XI : prévention de la légionellose (Article 33)
TITRE XII : texte modifié (Article 34)
TITRE XIII : exécution (Article 35)
Article 19
La concentration en sulfates des effluents liquides issus d'un traitement humide des fumées est inférieure à 2 000 mg/litre.