Arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth

Version INITIALE

NOR : DEVP0210222A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/6/20/DEVP0210222A/jo/article_2

Texte n°6

Article 2


Définitions et abréviations.
Au sens du présent arrêté, on entend par :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929



Les abréviations utilisées dans le présent arrêté ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929



Le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure, rapportés à des conditions normalisées de température (273,15 K) et de pression (101,325 kPa) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs).
Les concentrations en polluants sont exprimées en milligrammes par mètre cube (mg/Nm³) sur gaz sec rapportés à une teneur en oxygène dans les effluents de 6 % en volume dans le cas des combustibles solides, 3 % en volume dans le cas des combustibles liquides ou gazeux et 6 % en volume pour la biomasse.