Arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth

Version INITIALE

NOR : DEVP0210222A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/6/20/DEVP0210222A/jo/article_snum1

Texte n°6


I. - VLE pour le SO2, les NOx, les poussières et le CO.


INSTALLATIONS DE 20 À 50 MWTH


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929





INSTALLATIONS DE 50 À 100 MWth


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929





INSTALLATIONS DE 100 À 300 MWth


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929





INSTALLATIONS SUPÉRIEURES A 300 MWth


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929


II. - VLE pour les HAP et les COV.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929


III. - VLE pour les métaux toxiques et leurs composés pour les installations utilisant des combustibles solides et liquides.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 175 du 28/07/2002 page 12920 à 12929



IV. - VLE pour l'ammoniac.
Lorsqu'une chaudière est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou à l'urée, les émissions d'ammoniac ne doivent pas dépasser la valeur de 20 mg/Nm³.