Arrêté du 15 juin 2005 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 érigeant des musées nationaux en services à compétence nationale

Version INITIALE

NOR : MCCB0500377A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/15/MCCB0500377A/jo/article_2

Texte n°20

Article 2


L'article 1er est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Les alinéas :
« - le musée d'Orsay, à Paris ;
- le musée des arts africains et océaniens, à Paris ;
- le musée des arts asiatiques, à Paris (Guimet et d'Ennery) ;
- le musée Eugène Delacroix, à Paris ;
- le musée Hébert, à Paris »,
sont supprimés.
II. - Les troisième, quatrième, cinquième, huitième, quatorzième, quinzième et vingt et unième tirets sont rédigés de la manière suivante :
« - le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye ;
« - le musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
« - le musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ; »
« - le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ; »
« - le musée de la porcelaine Adrien Dubouché, à Limoges ;
« - le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; »
« - le musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux ».